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Antonio Cassese
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Les grands arrêts de droit international pénal
Antonio Cassese, Damien Scalia, Vanessa Thalmann, Marie-laurence Hébert-dolbec
- Dalloz
- Grands Arrets
- 27 Janvier 2021
- 9782247187300
75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à-dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tribunaux pénaux internationaux au début des années 1990 et de l'avènement de la Cour pénale internationale dans les années 2000, la jurisprudence est prolixe, plurielle, voire difficilement abordable par la longueur des jugements (souvent plusieurs centaines voire milliers de pages), par le langage utilisé ou encore par la fertilisation qui existe entre les différentes juridictions et qui rend délicate la compréhension globale de la matière. À cela s'ajoute des jugements d'importance prononcés par les juridictions nationales ou hybrides, telles que le Tribunal spécial pour le Liban ou les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens.
Dix ans après la 1re édition des Grands arrêts du droit international pénal, la présente mouture regroupe et commente les jugements les plus importants rendus par les tribunaux internationaux et par les juridictions nationales en la matière. Avec plus de 80 décisions analysées et commentées, les auteurs permettent aux chercheurs, praticiens et étudiants de connaître et de comprendre les principales avancées jurisprudentielles du droit international pénal matériel. L'ouvrage aborde à la fois ses sources, les crimes, les formes de responsabilité, les motifs d'exonération de responsabilité, la participation des victimes et les peines. En outre, les auteurs offrent, pour chaque thème, une brève présentation théorique et une bibliographie indicative permettant à tous d'approfondir leur recherche. Cet ouvrage constitue un outil indispensable pour ceux qui s'intéressent de près ou de loin à cette matière passionnante.
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Les grand arrêts du droit international pénal
Antonio Cassese, Damien Scalia, Vanessa Thalmann
- Dalloz
- Grands Arrets
- 15 Septembre 2010
- 9782247084913
Ouvrage de référence pour ceux qui enseignent, étudient ou pratiquent le droit international pénal général.
Les Grands arrêts du droit international pénal général reprend les principaux arrêts de nombreuses juridictions tant internationales que nationales. En effet, le droit international pénal se lit à travers les décisions internationales mais également à travers des jugements rendus par des juridictions françaises (procès contre Papon, Touvier, Barbie) et étrangères (Cour suprême de Leipzig, tribunaux allemands, belges, israéliens).
Afin de mettre en exergue l'évolution du droit international pénal et l'état du droit positif, les arrêts les plus importants sont présentés. Avec un résumé des faits et du contexte, les commentaires proposent une analyse critique de chaque décision en soulignant les apports spécifiques de ces arrêts et l'évolution de la jurisprudence.
Cet ouvrage offre une traduction d'arrêts ou de jugements rarement accessibles en français dans le souci constant d'enrichir la culture juridique française.