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Damien Marie
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Fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 40 langues, diffusée pour les éditions françaises à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection " Que sais-je ? ", est aujourd'hui l'une des plus grandes bases de données internationales construite, pour le grand public, par des spécialistes.
La politique d'auteurs, la régularité des rééditions, l'ouverture aux nouvelles disciplines et aux nouveaux savoirs, l'universailité des sujets traités et le pluralisme des approches constituent un réseau d'informations et de connaissance bien adapté aux exigences de la culture contemporaine.
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Code pénal 2014 (16e édition)
Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch
- Bruylant
- Codes En Poche
- 14 Octobre 2014
- 9782802746492
Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées.
Les textes ont été mis à jour au 1er août 2014. Ils intègrent donc notamment :
La loi du 19 juillet 2013 modifiant la loi du 8 avril 1965 relative à la protection de la jeunesse, à la prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction et à la réparation du dommage causé par ce fait ;
La loi du 24 octobre 2013 modifiant le Titre préliminaire du Code de procédure pénale en ce qui concerne les nullités ;
La loi du 15 décembre 2013 portant diverses dispositions en vue d'améliorer le statut de la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine ;
La loi du 7 février 2014 instaurant la surveillance électronique comme peine autonome ;
La loi du 7 février 2014 modifiant la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupéfiantes et psychotropes ;
Les lois du 11 février 2014 portant des mesures diverses visant à améliorer le recouvrement des peines patrimoniales et des frais de justice en matière pénale (I et II) ;
La loi du 14 février 2014 relative à la procédure devant la Cour de cassation en matière pénale ;
La loi du 26 mars 2014 modifiant la loi du 29 mars 2004 concernant la coopération avec la Cour pénale internationale et les tribunaux pénaux internationaux ;
La loi du 10 avril 2014 insérant la probation comme peine autonome dans le Code pénal, et modifiant le Code d'instruction criminelle et la loi du 29 juin 1964 concernant la suspension, le sursis et la probation ;
Les lois du 10 avril 2014 relative à la protection des mineurs contre la sollicitation à des fins de perpétration d'infractions à caractère sexuel et modifiant le Code pénal en vue de protéger les enfants contre les cyberprédateurs ;
La loi du 25 avril 2014 portant des dispositions diverses en matière de Justice ;
La loi du 5 mai 2014 relative à l'internement des personnes ;
La loi du 5 mai 2014 visant à corriger plusieurs lois en matière de Justice.
Nous espérons offrir de la sorte aux étudiants comme aux praticiens un outil maniable et tout à fait à jour.
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Code pénal 2012 (14e édition)
Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch
- Bruylant
- Codes En Poche
- 1 Octobre 2012
- 9782802734949
Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées.
Les textes ont été mis à jour au 1er septembre 2012. Ils intègrent donc notamment :
- la loi du 13 août 2011 modifiant le Code d'instruction criminelle et la loi du 20 juillet 1990 relative à la détention préventive afin de conférer des droits, dont celui de consulter un avocat et d'être assistée par lui, à toute personne auditionnée et à toute personne privée de liberté.
- la loi du 7 novembre 2011 modifiant le Code d'instruction criminelle et la loi du 22 mars 1999 relative à la procédure d'identification par analyse ADN en matière pénale.
- les lois des 26 novembre 2011 et 19 mars 2012 modifiant la loi du 5 août 2006 relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale entre les Etats membres de l'Union européenne.
- la loi du 26 novembre 2011 modifiant et complétant le Code pénal en vue d'incriminer l'abus de la situation de faiblesse des personnes et d'étendre la protection pénale des personnes vulnérables contre la maltraitance.
- la loi du 30 novembre 2011 modifiant la législation en ce qui concerne l'amélioration de l'approche des abus sexuels et des faits de pédophilie dans une relation d'autorité.
- les lois des 2 décembre 2011 et 22 avril 2012 modifiant la loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968.
- la loi du 6 février 2012 modifiant la loi du 17 avril 1878 contenant le titre préliminaire du Code de procédure pénale en ce qui concerne la poursuite de certaines infractions commises à l'étranger.
- la loi du 23 février 2012 modifiant l'article 458bis du Code pénal en vue d'étendre celui-ci aux délits de violence domestique.
- la loi la loi du 15 mai 2012 relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux peines ou mesures privatives de liberté prononcées dans un Etat membre de l'Union européenne.
- la loi du 5 juillet 2012 modifiant le Code pénal en vue d'instaurer une circonstance aggravante pour les infractions commises à l'encontre des arbitres de manifestations sportives.
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Voici une étude exhaustive des voies navigables, des différents types de bateaux porteurs et surtout de la politique fluviale en France depuis le début du siècle. Les pouvoirs publics doivent entreprendre une réforme énergique du secteur des transports sous l'angle de la complémentarité et non de la concurrence, selon une approche environnementale et européenne.
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Politique europeenne des transports qsj 3498
Damien Marie-Madelei
- Que Sais-Je ?
- 5 Novembre 1999
- 9782130504139
Les transports aériens ont bénéficié de la libéralisation intervenue dans la politique des transports au détriment du ferroviaire et de la route. Pour le ferroviaire, le poids du passé et la lourdeur des infrastructures en sont la cause ; quant au transport routier, il se heurte aux difficultés d'une harmonisation sociale.
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Code pénal ; édition 2010
Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch
- Bruylant
- Codes En Poche
- 1 Octobre 2010
- 9782802730699
Titre: Code pénal 2010 Theme1: Droit - Droit international et étranger - Droit international privé Theme2: Droit - Droit privé - Droit pénal & procédure pénale - Droit pénal général Résumé: Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées.
Les textes ont été mis à jour au 1er septembre 2010. Ils intègrent donc notamment :
- la loi du 21 décembre 2009 relative à la réforme de la cour d'assises ;
- les lois du 30 décembre 2009 portant des dispositions diverses en matière de Justice (I et II) ;
- la loi du 18 janvier 2010 modifiant la loi du 11 janvier 1993 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme, et le Code des sociétés ;
- la loi du 4 février 2010 relative aux méthodes de recueil des données par les services de renseignement et de sécurité ;
- la loi du 2 mars 2010 modifiant la loi de principes du 12 janvier 2005 concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus ;
- la loi du 8 mars 2010 relative à la circonstance aggravante pour les auteurs de certaines infractions commises envers certaines personnes à caractère public ;
- le Protocole n° 14 à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, entré en vigueur le 1er juin 2010 ;
- la loi du 6 juin 2010 introduisant le Code pénal social.
Nous espérons offrir de la sorte aux étudiants comme aux praticiens un outil maniable et tout à fait à jour.
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Code pénal 2015 (17e édition)
Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch
- Bruylant
- Codes En Poche
- 24 Septembre 2015
- 9782802751441
Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées.
Les textes ont été mis à jour au 5 août 2015. Ils intègrent donc notamment :
- la loi du 15 mai 2014 modifiant la loi du 9 décembre 2004 sur l'entraide judiciaire internationale en matière pénale ;
- la loi du 10 avril 2014 modifiant diverses dispositions en vue d'établir un registre national des experts judiciaires et établissant un registre national des traducteurs, interprètes et traducteurs-interprètes jurés ;
- la loi du 19 décembre 2014 portant des dispositions diverses en matière de Justice (1) ;
- l'arrêté royal du 30 décembre 2014 portant exécution des articles 72 à 80 de la loi du 17 mai 2006 relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine privative de liberté et aux droits reconnus à la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine ;
- la loi du 20 juillet 2015 visant à renforcer la lutte contre le terrorisme.
Nous espérons offrir de la sorte aux étudiants comme aux praticiens un outil maniable et tout à fait à jour.
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Code pénal
Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch
- Bruylant
- Codes En Poche
- 27 Septembre 2016
- 9782802755173
Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées.
Les textes ont été mis à jour au 1er août 2016. Ils intègrent donc notamment :
- la loi du 20 juillet 2015 modifiant le Code d'instruction criminelle en ce qui concerne la possibilité de transmission d'une maladie contagieuse grave ;
- la loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de la procédure civile et portant des dispositions diverses en matière de Justice (« pot-pourri I ») ;
- la loi du 29 janvier 2016 relative à l'utilisation de la vidéoconférence pour la comparution d'inculpés en détention préventive ;
- la loi du 1er février 2016 modifiant diverses dispositions en ce qui concerne l'attentat à la pudeur et le voyeurisme ;
- la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de Justice (« pot-pourri II ») ;
- la loi du 29 février 2016 complétant et modifiant le Code pénal social et portant des dispositions diverses de droit pénal social ;
- la loi du 25 mars 2016 modifiant l'article 442bis du Code pénal ;
- la loi du 27 avril 2016 relative à des mesures complémentaires en matière de lutte contre le terrorisme ;
- la loi du 4 mai 2016 relative à l'internement et à diverses dispositions en matière de Justice (« pot-pourri III ») ;
- loi du 20 mai 2016 modifiant le Code pénal en vue d'incriminer l'entrée ou l'intrusion de toute personne non habilitée ou non autorisée dans une installation portuaire ou dans un bien immobilier ou mobilier situé à l'intérieur du périmètre d'un port ;
- la loi du 29 mai 2016 relative à la collecte et à la conservation des données dans le secteur des communications électroniques ;
- la loi du 31 mai 2016 complétant la mise en oeuvre des obligations européennes en matière d'exploitation sexuelle des enfants, de pédopornographie, de traite des êtres humains et d'aide à l'entrée, au transit et au séjour irréguliers ;
- la loi du 31 mai 2016 modifiant la loi du 1er août 1985 portant des mesures fiscales et autres, concernant l'aide aux victimes d'actes intentionnels de violence ;
- la loi-programme du 1er juillet 2016.
Nous espérons offrir de la sorte aux étudiants comme aux praticiens un outil maniable et tout à fait à jour.
