Jean-Christophe Videlin

  • Le présent manuel porte sur les règles juridiques appliquées à l'activité de défense nationale en France. Les aspects de droit public (droit constitutionnel, droit administratif, droit européen) sont particulièrement abordés, le droit pénal étant également traité, notamment au regard de l'organisation judiciaire militaire.

    L'ouvrage est organisé en quatre parties :
    - la mission de défense nationale ;
    - l'organisation institutionnelle de la défense nationale ;
    - les moyens de la défense nationale ;
    - la responsabilité administrative en matière de défense nationale.

    Cette nouvelle édition actualisée tient compte des opérations au Mali, en Lybie, de la loi d'indemnisation des préjudices issus des essais nucléaires, du décret de septembre 2011 relatif à la passation et à l'exécution des marchés publics de défense ou de sécurité, ou bien encore de la loi de programmation militaire 2014-2019.
    Ce manuel, présentant l'originalité de s'appuyer sur de très nombreux exemples historiques et d'actualité afin de proposer une approche à la fois théorique et concrète, est destiné aux chercheurs et aux étudiants intéressés par les questions de défense nationale, ainsi qu'à tous les agents de la défense nationale.

  • Les enjeux sont considérables en raison de la situation financière délicate de l'activité ferroviaire. La dette de Réseau ferré de France, chargé des infrastructures ferroviaires, ne cesse d'augmenter ; le TGV n'est plus une source avantageuse de revenus pour la SNCF ; le fret est structurellement déficitaire.

    Pourtant, le service public ferroviaire a déjà connu de profondes transformations depuis le début du XIXe siècle : l'usager est devenu un client, la gare est devenue un lieu commercial multiactivités, les collectivités locales sont des acteurs à part entière. Le service public ferroviaire est de fait en constante mutation.

    Le Groupe de recherches en droit public économique (GRDPE), équipe du laboratoire "Centre de recherches juridiques" de la faculté de droit de Grenoble, a ainsi décidé d'initier et de conduire une recherche collective sur les mutations de l'activité ferroviaire. Vingt contributeurs ont accepté de travailler sur les sujets les plus significatifs de ces mutations.

  • L'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2020 se concentre sur des thématiques diversifiées et controversées (violences policières, opérations extérieures, économie de la défense, cybersécurité, drones et intelligence artificielle], traitées par des spécialistes reconnus sur ces sujets. Cet ouvrage pluridisciplinaire vise à répondre, de façon solide, à ces nombreuses questions qui ont fait le droit de la défense et de la sécurité en 2019. Il s'adresse aussi bien aux universitaires et aux professionnels qu'aux citoyens soucieux de s'informer sur cette actualité.

  • La réglementation économique demeure un sujet d'actualité malgré un environnement économique libéralisé et régulé. Il existe ainsi toujours des normes dont l'objet vise la restriction de l'accès à un secteur économique ou à la libre concurrence. Ce phénomène n'est pas propre à quelques secteurs économiques ou à la France. Les contributeurs français et étrangers de cet ouvrage en apportent la démonstration, tant par leur approche théorique que par la richesse de leurs exemples. Sans être exhaustif, l'ouvrage a donc pour ambition de concourir à la réflexion de la place de la réglementation économique dans l'ordre économique libéralisé et de déterminer si elle connaît un renouveau ou si elle ne constitue, finalement, qu'une persistance juridique.

    L'ouvrage collectif a été dirigé par Jean-Christophe Videlin, maître de conférence HDR en droit public, directeur du Groupe de recherches en droit public économique, composante du Centre de recherches juridiques (EA 1965) de la Faculté de droit de l'Université Grenoble Alpes.

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