Jean-Pierre Clavier

  • Les créations majeures de la seconde moitié du XXe siècle (logiciel, molécule d'ADN recombinée) ont été intégrées dans le champ de la propriété intellectuelle d'une manière bien peu cohérente. En premier lieu et au sein de la sous-catégorie constituée par la propriété industrielle, le droit divise là ou la nature ne divise pas par exemple vivant végétal / vivant animal. Il en résulte des incohérences qui s'observent tant au plan de l'ordonnance des catégories juridiques qu'au plan du régime juridique applicable. En second lieu et au-delà de la propriété industrielle, c'est l'ensemble de la propriété intellectuelle, et sa cohérence, qui se trouve affectée. Mais comment peut-on encore affirmer que la propriété intellectuelle repose sur deux catégories distinctes ?

  • La collection  Contrôle continu  a été conçue pour les élèves de lycée qui souhaitent améliorer leurs connaissances et la pratique d'une matière. Mis à jour régulièrement, les livres sont découpés en chapitres et suivent scrupuleusement les nouveaux programmes de la réforme du Bac 2021. Dans cet ouvrage vous trouverez : des résumés de cours mettant en valeur les notions fondamentales et incontournables à retenir des exercices pour aider tous les élèves quel que soit leur niveau des corrigés détaillés pour comprendre et réussir au mieux l'épreuve de la spécialité Humanités, Littérature et Philosophie.

  • Fiches de droit de la propriété intellectuelle Nouv.

    33 fiches pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle :
    - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;
    - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;
    - des repères bibliographiques pour aller plus loin ;
    - 1 index.

  • Les caractéristiques techniques de l'internet et de certaines de ses applications ont favorisé le développement de modèles économiques radicalement nouveaux, fondés sur l'exploitation algorithmique des données. Les multiples capteurs d'informations connectés aux réseaux, ainsi que nos navigations sur le web constituent un gisement intarissable de données et fournissent au commerce électronique une énergie inépuisable.

    D'une redoutable complexité sur les plans technique et économique, les échanges commerciaux mondiaux qui se nouent dans ce contexte obligent le législateur, le juge et finalement tout juriste, à rechercher, sans désemparer, un équilibre qui doit, tout à la fois, assurer la protection d'individus légitimement incapables de mesurer les forces à l'oeuvre et favoriser la performance économique des entreprises.

    Le droit du commerce électronique a modelé le droit commercial, le droit de la responsabilité, le droit des contrats et tant d'autres mécanismes juridiques pour tenter d'apporter une réponse pertinente aux nombreuses questions soulevées par le commerce en ligne.

    Ce manuel de droit du commerce électronique les étudie en trois points :
    - les moyens du commerce électronique (site web, noms de domaine, blockchains, données) ;
    - les acteurs du commerce électronique (intermédiaires techniques, commerçants, plateformes) ;
    - les actes du commerce électronique (publicité en ligne, contrats électroniques).

    Des développements sont également consacrés au droit international privé.

  • La Justice est une caractéristique fondamentale de tout État de droit. Les principes qui garantissent son bon fonctionnement sont-ils menacés par l'émergence, ces dernières années, de puissants outils algorithmiques ? L'intelligence artificielle nourrie de données issues des décisions de justice offre aux professionnels du droit de nouveaux moyens de répondre aux attentes des justiciables, comme une meilleure prévisibilité de l'issue de leur contentieux. L'open data des décisions de justice amplifie le mouvement et favorise un marché du droit qui voit apparaître de nouveaux acteurs nommés legaltechs. À l'évidence, le mouvement est profond et durable.

    Si le sujet n'est pas neuf, il reste d'une brulante actualité car les algorithmes prédictifs se banalisent. Faut-il craindre cette évolution ? Des rapports officiels et des études scientifiques ont été publiés sur le sujet ou sur certains de ses volets ; ils en révèlent les enjeux fondamentaux en termes d'accès à une justice humaine mais aussi en termes économiques.

    Le colloque organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé de la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, sous la responsabilité scientifique du professeur Jean-Pierre Clavier, a eu pour ambition de poursuivre cette réflexion.
    Le présent ouvrage recense les contributions d'universitaires, de professionnels du droit et des legaltechs regroupées autour de quatre axes : l'algorithme, l'auxiliaire de justice, le juge et le justiciable.

  • Ce dictionnaire s'empare de toutes les branches du droit relevant de la propriété intellectuelle pour les exposer sous forme de mots-clés.

  • - 39 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir.
    - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances 95 QCM, 15 questions de cours, 4 cas pratiques.
    - des repéres bibliographiques pour aller plus loin.
    - 1 index.

    Le public :
    - Master Droit.
    - Écoles de commerce.

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