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Patrick Maistre Du Chambon
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Droit pénal des affaires
Renaud Salomon, Patrick Maistre Du Chambon, Agathe Lepage
- Lexisnexis
- Manuel
- 10 Septembre 2020
- 9782711033072
L'objectif récurrent d'une dépénalisation de la vie des affaires prouve que le risque pénal dans l'entreprise n'a jamais été aussi présent. Dans une société dont les équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité économique, le droit pénal des affaires représente une arme utile dans la lutte contre une certaine criminalité "en cols blancs". Au-delà de comportements délibérément malhonnêtes, la complexité des relations économiques expose dirigeants et cadres à un risque pénal, accru notamment par une inflation législative de l'ensemble des disciplines juridiques, dont ils doivent mesurer l'étendue.
Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, adopte une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline. Il s'adresse non seulement aux étudiants mais également aux praticiens ainsi qu'à tous ceux que l'activité professionnelle expose à des sanctions pénales souvent lourdes. Il intègre les dernières évolutions tant législatives ou réglementaires que jurisprudentielles.
Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
Les infractions de droit commun applicables aux affaires ;
Infractions principales - Infractions de conséquence - Infractions de moyen - Infractions de l'immatériel ;
Les infractions propres à la vie des affaires ;
Droit pénal et entreprise - Droit pénal et environnement économique de l'entreprise ;
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Analyse économique du droit et matière pénale
Patrick Maistre Du Chambon, Philippe Conte
- Lexisnexis
- 21 Juin 2018
- 9782711029761
Actes du colloque organisé les 9 et 10 novembre 2017 par l'Université de Bordeaux. L'objet de ce colloque est de vérifier dans quelle mesure la prise en compte de la donnée économique en matière pénale est utile pour expliquer les phénomènes juridiques et sociaux liés à la criminalité et à la justice pénale, et voir si elle doit être promue.
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La responsabilité civile délictuelle (4e édition)
Stéphanie Fournier, Patrick Maistre Du Chambon
- Pu de grenoble
- Droit En Plus
- 29 Janvier 2015
- 9782706122088
La responsabilité civile peut être définie au regard de son effet caractéristique ; elle engendre l'obligation, pour le responsable, de réparer le dommage qu'il a indûment causé à autrui.
Signé par un duo de jurstes réputés, le présent ouvrage expose les règles essentielles de la responsabilité civile délictuelle en limitant volontairement le nombre de références, tant jurisprudentielles que doctrinales.
Cette nouvelle édition augmentée propose aux étudiants une image de l'ensemble de la matière et tente d'en faire apparaître à la fois la structure et la logique interne.
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Droit pénal des affaires (3e édition)
Agathe Lepage, Patrick Maistre Du Chambon, Renaud Salomon
- Lexisnexis
- 14 Mars 2013
- 9782711018468
L'objectif récurrent d'une dépénalisation de la vie des affaires prouve que le risque pénal dans l'entreprise n'a jamais été aussi présent. Dans une société dont les équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité économique, le droit pénal des affaires représente une arme utile dans la lutte contre une certaine criminalité "en cols blancs". Au-delà de comportements délibérément malhonnêtes, la complexité des relations économiques expose dirigeants et cadres à un risque pénal, accru notamment par une inflation législative de l'ensemble des disciplines juridiques, dont ils doivent mesurer l'étendue.
Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, adopte une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline. En plus de l'examen des infractions habituelles (vol, escroquerie, abus de confiance, faux, recel...), il propose l'étude d'autres incriminations relevant de l'immatériel ou de l'environnement de l'entreprise. Sont ainsi abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, le banquier ou encore les consommateurs.
Ce livre s'adresse non seulement aux étudiants mais également aux praticiens ainsi qu'à tous ceux que l'activité professionnelle expose à des sanctions pénales souvent lourdes. Il intègre la loi n°2012-387 du 22 mars 2012 et les dernières évolutions tant législatives ou réglementaires que jurisprudentielles.
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Droit pénal des affaires
Renaud Salomons, Patrick Maistre Du Chambon, Agathe Lepage
- Lexisnexis
- Manuels Litec
- 2 Décembre 2010
- 9782711013913
L'objectif récurrent d'une dépénalisation de la vie des affaires prouve que le risque pénal dans l'entreprise n'a jamais été aussi présent. Dans une société dont tes équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité économique, le droit pénal des affaires représente une arme utile dans la lutte contre une certaine criminalité " en cols blancs ". Une criminalité qu'accroît parfois le développement d'un libéralisme économique mal maîtrisé. Mais au-delà de comportements délibérément malhonnêtes, la complexité des relations économiques expose dirigeants et cadres, tributaires d'une inflation législative en matière de droit du travail, dans le domaine de l'environnement, de la consommation ou encore dans celui de la fiscalité ou de la bourse sans oublier le droit des sociétés, à un risque pénal dont ils doivent mesurer l'étendue. Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, propose une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline. C'est dire que, en plus de l'examen des infractions habituelles (vol, escroquerie, abus de confiance, faux, recel, infractions en matière de sociétés ou en matière fiscale...), celui-ci propose l'étude d'autres incriminations relevant de l'immatériel ou de l'environnement de l'entreprise. Sont ainsi abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, te banquier ou encore les consommateurs. Ce livre s'adresse donc non seulement aux étudiants mais également aux juristes professionnels ainsi qu'à tous ceux que l'activité professionnelle expose à des sanctions pénales souvent lourdes. Résolument tourné vers la formation et l'information des lecteurs, l'ouvrage présenté a multiplié les exemples jurisprudentiels et les informations pratiques pertinentes. Il est bien évidemment à jour des dernières évolutions tant législatives ou réglementaires que jurisprudentielles.
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Droit penal general
Philippe Conte, Patrick Maistre Du Chambon
- Armand colin
- 1 Avril 1998
- 9782200019884
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Procedure penale ; 3e edition
Philippe Conte, Patrick Maistre-Du-Chambon
- Armand colin
- U Droit
- 8 Décembre 2000
- 9782247036325
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Droit penal general ; 5e edition
Philippe Conte, Patrick Maistre Du Chambon
- Armand colin
- U Droit
- 25 Août 2000
- 9782247040452
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Droit penal general ; 6e edition
Philippe Conte, Patrick Maistre Du Chambon
- Armand colin
- U Droit
- 26 Septembre 2002
- 9782247047444
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Droit pénal des affaires (4e édition)
Agathe Lepage, Renaud Salomon, Patrick Maistre Du Chambon
- Lexisnexis
- Manuel
- 24 Septembre 2015
- 9782711022953
L'objectif récurrent d'une dépénalisation de la vie des affaires prouve que le risque pénal dans l'entreprise n'a jamais été aussi présent. Dans une société dont les équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité économique, le droit pénal des affaires représente une arme utile dans la lutte contre une certaine criminalité "en cols blancs". Au-delà de comportements délibérément malhonnêtes, la complexité des relations économiques expose dirigeants et cadres à un risque pénal, accru notamment par une inflation légistative de l'ensemble des disciplines juridiques, dont ils doivent mesurer l'étendue.
Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, adopte une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline. En plus de l'examen des infractions habituelles (vol, escroquerie, abus de confiance, faux, recel...), il propose l'étude d'autres incriminations relevant de l'immatériel ou de l'environnement de l'entreprise. Sont ainsi abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, le banquier ou encore les consommateurs.
Ce livre s'adresse non seulement aux étudiants mais également aux praticiens ainsi qu'à tous ceux que l'activité professionnelle expose à des sanctions pénales souvent lourdes.
