Stéphane Piedelièvre

  • Une approche claire et détaillée de la notion de commercialité Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Il intéressera également les praticiens souhaitant actualiser leurs connaissances en droit commercial.
    Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. Cet ouvrage aborde la question du droit commercial à travers les actes de commerce, les commerçants, les fonds de commerce, ainsi que la concurrence et la consommation.
    L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande.

  • Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement.
    Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires.

    L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. À côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l'importance ne cesse de croître.

    Cette édition sera à jour de la nouvelle directive européenne sur les services de paiement en ligne entrée en vigueur en janvier 2018 et applicable depuis le 14 septembre 2019.

  • Le droit des successions et des libéralités a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006. L'évolution de la composition des patrimoines, la transformation des structures familiales, la contractualisation croissante du droit de la famille et le souci de respecter plus scrupuleusement la volonté du disposant impliquaient une réforme d'ensemble de cette branche du droit patrimonial de la famille. La philosophie générale de la matière en est sortie transformée.

    La réserve ne présente plus un caractère absolu d'ordre public, puisqu'il sera désormais possible pour un descendant d'y renoncer par avance au profit d'un autre descendant de degré inférieur. À travers la consécration de nouveaux pactes familiaux, le législateur a entendu favoriser l'aspect contractuel dans la transmission des biens. L'anticipation successorale est favorisée.

    De nombreuses règles de notre Code civil avaient beaucoup vieilli et étaient devenues obsolètes. L'acceptation sous bénéficie d'inventaire était peu pratiquée en raison de sa lourdeur. Les règles sur le partage sont simplifiées.

    Avec les années, il est possible de prendre du recul sur cette matière et de constater que malgré la volonté du législateur de rendre la matière plus accessible, il subsiste de nombreuses zones d'incertitudes que le présent ouvrage entend éclaircir.

  • Les régimes matrimoniaux concernent l'ensemble des règles juridiques qui gouvernent les rapports pécuniaires des époux. Ils peuvent être organisés autours de deux idées. On peut chercher à associer les intérêts pécuniaires des époux de manière qu'à l'union des personnes corresponde une union de biens. À l'inverse, on peut estimer que l'union des personnes n'oblige pas à l'association des patrimoines, que chacun doit par conséquent conserver une indépendance pécuniaire. Si les époux ont le choix de leur régime matrimonial, le Code civil les soumet impérativement à un statut de base. Ces relations entre époux ont fait l'objet d'importantes réformes pendant la seconde moitié du XXe siècle. L'ancienne incapacité de la femme mariée a fait place à une égalité entre les époux. L'existence du régime matrimonial est également nécessaire dans l'intérêt des tiers. Chaque fois que l'un des époux contracte une obligation, le créancier ne peut pas savoir s'il contracte pour lui seul ou pour le ménage. Cette organisation patrimoniale s'étend peu à peu à d'autres formes de couples et plus précisément à ceux qui ont conclu un PACS.

    Cet ouvrage, qui donne de nombreux exemples pratiques, s'adresse non seulement aux étudiants qui se destinent à la carrière notariale, mais aussi à tous ceux qui s'intéressent au droit des régimes matrimoniaux.

  • Ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit civil tel qu'il est enseigné en première année de Licence de Droit. Les étudiants y trouveront un support de cours efficace et exhaustif pour les accompagner tout au long des deux premiers semestres de leur parcours universitaire.

  • Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve.
    L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande. En quelques années, le droit commercial s'est transformé, subissant l'influence de nombreuses autres matières, notamment le droit de la consommation. La volonté de protéger l'entrepreneur individuel est de plus en plus présente, comme le démontre l'adoption de l'EIRL.
    L'auteur s'est attaché à analyser l'importante mutation actuelle de la matière, due aux multiples lois commerciales de ces derniers mois (Pinel, Hamon...) qui transforment de nombreuses règles commerciales et qui leur donnent un nouveau visage.

  • Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions.
    Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires.
    L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. À côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, notamment ceux issus de l'ordonnance du 15 juillet 2009.

  • Le droit des sûretés est devenu un instrument indispensable de la vie des affaires et même plus largement du droit du crédit.
    Depuis plusieurs années, la matière est instable et changeante, ce qui démontre qu'elle ne réussit pas à trouver un équilibre entre la sécurité des créanciers et la protection des garants. de nouvelles garanties sont apparues ces dernières années ; la jurisprudence a essayé de corriger certains excès. la matière a été partiellement refondue par l'ordonnance du 23 mars 2006. les innovations qu'elle apporte sont nombreuses : hypothèque rechargeable, prêt viager hypothécaire, gage sans dépossession.
    S'adressant aussi bien aux étudiants qu'aux professionnels, cet ouvrage s'efforce de présenter de manière claire et aussi complète que possible cette matière qui a la réputation non usurpée d'être complexe. le plan est volontairement classique. les références à la jurisprudence permettent de l'appréhender à la fois dans son aspect théorique et dans son aspect pratique.

  • Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires.
    L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. À côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l'importance ne cesse de croître. L'ouvrage est également à jour des modifications apportées au droit du compte. il tient compte de la réforme du droit des contrats, de la preuve et du régime des obligations. Stéphane Piédelièvre est professeur à l'Université Paris 12.

  • Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement.
    Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires.

    L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. À côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l'importance ne cesse de croître.  Stéphane Piédelièvre est professeur à l'Université Paris 12.

  • Cet ouvrage propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve.
    L'auteur s'est appliqué à présenter les principes qui constituent les bases statiques de l'activité marchande tout en suivant les étapes logiques de l'initiation à la matière (actes de commerce, commerçants, fonds de commerce).
    Cette nouvelle édition est à jour des réformes du droit de la consommation, à savoir crédit à la consommation et surendettement, et de la réglementation sur l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL).

  • Droit de l'exécution

    Stéphane Piedelièvre

    • Puf
    • 26 Janvier 2009

    Le droit de l'exécution forcée suppose qu'un débiteur n'exécute pas spontanément son obligation. La contrainte est donc au centre de cette matière. Elle porte essentiellement sur le patrimoine du débiteur et revêt deux formes : la première concerne l'exécution en nature et satisfait le créancier, la deuxième consiste en une exécution par équivalent quand la première ne peut être réalisée. Le créancier fait réaliser les biens de son débiteur et se paie sur le prix de vente de ces biens. Avant cette extrémité, il existe de nombreux procédés ayant pour objectif de contraindre le débiteur à s'exécuter, ce que traite ce manuel très complet et à jour destiné aux étudiants de master.

  • Le droit de l'activité commerciale a été partiellement modifié par la loi sur la modernisation de l'économie du 4 août 2008. Il ne s'agit pas à proprement parlé d'une réforme d'ensemble de la matière, mais toutes les matières, à des degrés plus ou moins importants, ont été revu par cette réforme, qu'il s'agisse, sans que l'énumération soit exhaustive, du droit de la concurrence, du droit du bail commercial ou du droit des incapacités.

  • Droit bancaire

    Stéphane Piedelièvre

    La collection a été fondée et dirigée par Maurice Duverger, professeur émérite de l'Université de Paris I - Sorbonne . Elle regroupe six sections :
    - Droit privé, co-dirigé par Catherine Labrusse-Riou, professeur à l'Université de Paris I - Droit public, co-dirigé par Didier Truchet, professeur à l'Université de Paris II - Économie, co-dirigé par Jean-Claude Casanova, directeur d'études à la Fondation nationale des sciences politiques -Science politique, co-dirigé par Jean-Claude Colliard, professeur à l'Université de Paris I - Histoire, co-dirigé par Jean-François Sirinelli, professeur d'histoire contemporaine à l'Institut d'études politiques de Paris -Philosophie, co-dirigé par Jean-François Mattéi, professeur à l'Université de Nice-Sophia Antipolis

  • Cet ouvrage propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité.
    Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. l'auteur s'est appliqué à présenter les principes qui constituent les bases statiques de l'activité marchande tout en suivant les étapes logiques de l'initiation à la matière (commerçants, fonds de commerce, actes de commerce).
    Il s'est attaché à analyser l'importante évolution actuelle de la matière, due aux multiples lois commerciales de ces derniers mois qui transforment de nombreuses règles commerciales et donnent à la matière un nouveau visage. ainsi le lecteur, étudiant ou praticien, pourra aborder ultérieurement les aspects plus dynamiques de ce droit dit des affaires.

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