Larcier

  • La mort comme peine

    Italo Mereu

    Comme tous les livres d'histoire, cet essai aussi est "partial", c'est-à-dire méthodologiquement orienté, comme le titre le laisse facilement entendre. À la différence que l'auteur, plutôt que de dissimuler sa "partialité" derrière une documentation apparemment aseptisée et neutre, explique d'emblée d'où il part, et se montre conscient de sa subjectivité.

    L'angle sous lequel on regarde un problème conditionne tout. Dès lors, dans notre cas, nous ne ferons pas l'histoire de la condamnation à mort, mais celle de la mort qui condamne, et ce n'est pas un jeu de mots.

    Accepter le premier terme, la condamnation à mort, signifie que l'on tient la bestialité humaine pour indiscutable. Cela signifie que l'on accepte le meurtre "judiciaire" d'une personne comme un fait "naturel" et évident qui a toujours existé, et dont on raconte l'évolution historique de l'Egypte ancienne ou de la Mésopotamie jusqu'à nos jours.

    Considérer le second point de vue, la mort qui condamne, c'est constater avant tout que la mort n'a pas toujours été une peine, même si certains peuples qui ne l'appliquaient pas l'ont adoptée sur le tard.

    Vu sous cet angle, le problème n'est plus de prendre acte de la bestialité humaine, mais de chercher à comprendre pourquoi l'instinct homicide a été élevé au rang d'institution juridique, comment un mouvement impulsif et incontrôlable - l'action humaine - s'est transformé en une action légale, rationnellement préparée, soumise à des règles précises et validée par une sentence.

    En d'autres termes, nous chercherons à savoir comment la violence "illégale" est devenue une "force" légale, dans le plein respect des règles de la légitimité.

  • La justice restauratrice est un mouvement prometteur qui suggère une autre manière de « rendre justice». Elle englobe des pratiques comme la médiation, la concertation restauratrice en groupe ou encore les cercles de conciliation.

    Depuis quelques décennies, la justice restauratrice s'est épanouie dans de nombreux pays anglo-saxons. Elle commence à se développer progressivement sur le continent européen. Les auteurs francophones qui s'intéressent à ce courant font inévitablement référence aux textes de base publiés en anglais par leurs confrères australiens, néo-zélandais, américains, britanniques, ou. belges néerlandophones. Ce recueil est le fruit de la sélection et de la traduction en français d'une vingtaine de textes de référence rédigés par des experts reconnus de ce champ criminologique.

    Cet ouvrage offre ainsi la possibilité de découvrir ou de mieux connaître la justice restauratrice au départ de textes d'origine. Il apporte une réponse à des questions essentielles: Comment définir ce concept en constante évolution? D'où vient-il? Comment est-il mis en application? Réflexions et critiques se voient également accorder une large place. Ce recueil se termine par des textes portant sur l'évaluation de la justice restauratrice ainsi que sur ses possibilités d'avenir.

    Ce livre intéressera les magistrats, avocats, travailleurs sociaux et étudiants, mais aussi tout citoyen préoccupé par la manière dont notre société réagit ou pourrait réagir à la délinquance.

  • Cet ouvrage examine les pratiques psychosociales en milieu carcéral à destination des délinquants sexuels et les conditions de possibilité d'une pratique clinique mise à l'épreuve par la rencontre desdits délinquants dans ce cadre.

  • « L'homme ne se connaît pas » était une devise d'Étienne De Greeff. Comme psychiatre, criminologue et romancier, il nous a légué une oeuvre originale et visionnaire. Ce livre donne une réponse à deux questions : qui était Étienne De Greeff et quelle est la signification de son oeuvre pour la psychiatrie, la criminologie et la littérature actuelle?
    La première partie du livre est entièrement consacrée à l'histoire fascinante et quelquefois dramatique de sa vie. Il s'agit d'une reconstruction minutieuse basée sur des interviews, l'étude de plusieurs archives, de ses propres publications ainsi que de celles le concernant et de nombreuses visites d'endroits qui étaient importants pour lui. Étienne De Greeff est progressivement rendu vivant comme humaniste personnaliste passionné, comme une personne particulièrement intelligente et aimable, qui ne mâchait pas ses mots en exprimant ses idées.
    La signification actuelle de son oeuvre impressionnante, originale et visionnaire est élucidée dans la seconde partie du livre. Son plaidoyer pour l'humain en l'homme est hautement d'actualité dans un monde psychiatrique dominé par les neurosciences et une pratique criminologique qui navigue au compas de l'approche evidence based. Il a développé une approche de l'homme d'inspiration phénoménologique et psychodynamique en gardant une base biologique solide. Comme criminologue il est devenu mondialement connu pour l'examen interdisciplinaire de la personne et la description de processus criminogènes.

  • Instrument spécifique impliquant un transfert d'un type nouveau en droit français, la fiducie peut porter sur des biens, droits ou sûretés, parmi lesquels on peut faire figurer les parts et actions de sociétés.

    La spécificité de l'institution fiduciaire, conjuguée à la particularité des droits sociaux, fait émerger différentes implications et problématiques spécifiques. Ainsi, la fiducie pourra se voir reconnaitre des qualités que ne revêtent pas d'autres instruments, et ainsi pallier les insuffisances de ceux-ci. La liberté dont disposent les parties pour déterminer la mission et l'étendue des pouvoirs du fiduciaire permet, en effet, de confier au fiduciaire une mission déterminée tout en sanctuarisant les actifs remis en fiducie, annihilant pour le fiduciaire toute velléité d'agir au détriment de ses engagements. Néanmoins, la confrontation entre la liberté contractuelle exprimée dans une fiducie et différentes branches du droit des affaires, telles que le droit des sociétés, le droit des entreprises en difficulté ou le droit des marchés financiers, doit être examinée.

    Au-delà de telles problématiques juridiques, la fiducie sur droits sociaux engendre de nombreux questionnements quant aux conséquences fiscales des transferts qu'elle entraine. Si les effets liés directement au transfert des titres connaissent un traitement spécifique, le bénéfice de certains régimes de faveur peut, en l'absence de position claire de l'administration fiscale, être remis en cause lors du recours à une fiducie et, dès lors, réduire substantiellement l'intérêt à recourir à cette institution dans le cadre de groupes de sociétés.

  • Titre: Motifs du contrôle et figures du danger Theme1: Droit - Droit international et étranger - Droit étranger Theme2: Droit - Droit civil - Droit des obligations - Responsabilité Résumé: L'ouvrage offre un examen rigoureux et une formulation théorique originale des « manières de penser » en matière pénale, rencontrées dans le débat politique portant sur les réponses étatiques aux conduites des jeunes identifiées comme criminelles.

  • Les assistants de justice participent quotidiennement à l'accompagnement socio-judiciaire de personnes aux prises avec la justice. Comme elles, ils font l'expérience du pénal et de ses évolutions contemporaines et font face à des exigences croissantes en termes de productivité et d'efficience.

    L'ouvrage aborde ce quotidien professionnel par le prisme de l'informatisation.

    En s'appuyant sur les interactions entre les travailleurs et une application informatique dont l'usage leur est imposé, il dévoile les mises en tension du travail et propose une analyse de ses déséquilibres, à travers trois questions substantielles :
    - L'individualisation des prises en charge ne s'efface-t-elle pas face à la montée en puissance de la standardisation des pratiques ?
    - Un contrôle des travailleurs ne s'instaure-t-il pas alors qu'on assisterait dans le même temps à une évanescence dans le contrôle des populations délinquantes ?
    - L'accompagnement social ne devient-il pas plus formel que substantiel ?

    Ce sont donc les travailleurs qui sont au coeur de l'ouvrage, eux qui façonnent jour après jour de nouvelles manières d'agir professionnellement.

  • Si la gestion actuarielle des risques et la thématique de la responsabilisation connaissent un succès croissant, très rares sont pourtant les études qui mettent réellement à l'épreuve ce type d'hypothèse. C'est toute l'ambition de cet ouvrage qui revient d'abord sur les différents énoncés de la gestion actuarielle et de la responsabilisation et leurs sources et origines intellectuelles (les études gouvernementalistes avec comme figure de proue M. Foucault), ainsi que sur les différents champs du domaine social et pénal auxquels s'appliquerait cette hypothèse. Les prisons constituent précisément l'un des principaux champs d'application de la gestion des risques et de la responsabilisation (Chantraine, 2006 ; Simon, 2000). Ainsi, selon une formule désormais connue, la prison serait dorénavant post-disciplinaire. L'ouvrage propose ensuite de discuter de la pertinence et de la validité de cette hypothèse à partir d'un matériau juridique pénitentiaire français constitué de cinq domaines décisionnels majeurs : l'affectation des détenus, l'allocation du travail aux détenus, les décisions disciplinaires les mesures de prévention du suicide, les mesures de permission de sortie (congés pénitentiaires) et d'aménagement de peine (libérations conditionnelles, surveillances électroniques, semi-liberté). L'étude de ces cinq domaines décisionnels permet de jauger la pertinence de l'hypothèse en précisant sa portée et ses conditions d'existence.

  • L'utopie de la securite

    Boutellier H.

    La société contemporaine a hissé l'épanouissement du moi au rang d'art de vivre. En même temps, elle génère un désir profond voire obsessionnel de sécurité et se trouve ainsi confrontée à un indéniable paradoxe : pour pouvoir jouir à fond de sa liberté, elle se voit contrainte d'y mettre un frein.

    Autour de cette ambiguïté morale - qu'il nomme « utopie de la sécurité » - Hans Boutellier développe ses réflexions sur la sécurité, le crime et la peine. Il s'appuie sur sa double expérience - dans l'administration et dans la recherche - pour construire un propos original, où la lecture de Zygmunt Bauman et d'Ulrich Beck (et bien d'autres) voisine avec l'analyse des marches blanches hollandaises et belges et du contexte pornographique de la pédophilie. Au lieu d'envisager la coloration victimaire de la société comme une fatalité, il y voit une occasion de repenser la place qu'y occupe le système pénal. L'auteur ouvre ainsi des perspectives stimulantes sur des problématiques parfois trop rapidement enfermées dans une lecture critique radicale des évolutions sécuritaires contemporaines.

    Cet ouvrage cherche à comprendre et à mettre en lumière la signification culturelle de la «sécurité» ; il veut aussi contribuer à la réflexion et à l'action que la sécurité inspire. Il réalise un diagnostic susceptible de provoquer une discussion sur les remèdes aujourd'hui valorisés face à l'insécurité.

  • Malgré son importance quotidienne, la question du casier judiciaire reste un parent pauvre de la recherche scientifique en Belgique. Force est de constater que manque cruellement un livre interdisciplinaire susceptible, d'une part, de faire le point sur la réglementation actuelle du casier et, d'autre part, d'ouvrir plusieurs pistes de réflexions en vue de modifier cette réglementation en particulier, de favoriser la réinsertion professionnelle d'anciens condamnés en général.

    Après un travail conséquent sur le feu certificat de bonnes conduite, vie et moeurs, la Ligue des droits de l'Homme et sa consoeur néerlandophone, la Liga voor mensenrechten, ont organisé le 24 octobre 2008 un colloque sur le casier judiciaire. Ce colloque visait également à sonder, d'une part, les revendications d'acteurs de terrain et, d'autre part, les projets politiques en la matière. Plus fondamentalement, l'assistance à ce colloque confirme le besoin d'actualisation et de partage des connaissances sur le casier judiciaire.

    Si la plupart des contributions de cet ouvrage viseront à présenter de façon critique la réglementation passée, présente et future du casier, ainsi que celle relative à d'autres mécanismes directement liées à la mémoire pénale (effacement, réhabilitation.), les dimensions historique, sociologique et criminologique de la thématique ne seront pas négligées pour autant. En effet, plusieurs contributions veilleront à situer l'institution du casier dans le cadre plus global du développement de la justice pénale. Enfin, la dimension comparative fera l'objet de plusieurs contributions, offrant au lecteur des points de convergence mais aussi de divergence avec le système belge.

  • La formation à la fois de psychologue, de juriste et de criminologue de l'auteur et une pratique dans de nombreux milieux de « transgresseurs de la loi » (prison, juridictions pour jeunes, etc.) l'ont amené à trouver dans Wittgenstein un prolongement de ses expériences ou une nouvelle manière de les interpréter.
    Ce fut au départ et principalement à traversle concept de jeu de langage qu'il a introduit et qui soulève dans son prolongement de nombreuses questions. Chacun de nous a un jeu de langage propre qui résulte à la fois du milieu dans lequel il vit et a vécu, de ses expériences et ses apprentissages en rapport avec lesquels il construit son lien aux autres. Le travail présenté ici est un essai qui prend cette notion comme point de départ.
    Au-delà d'une définition, on en arrive à poser ce que Wittgenstein et ses commentateurs ont appelé les « maladies » du langage et les thérapies possibles. Également à son origine, la manière dont la sensation et le jugement perceptif constituent un mode de codage de la réalité qui détermine chez l'animal comme chez l'homme le fonctionnement de la pensée dans leur manière d'agir.
    Il s'agit en plus de voir, dans le cadre de la communication, le type de compréhension qu'a le sujet de l'acte qu'il commet, le sens que peut avoir le mensonge qui apparait chez lui comme mode d'adaptation, ainsi que le jeu possible des facteurs inconscients et la manière dont Wittgenstein en débat avec Freud.

  • Après avoir fait le point sur les connaissances en matière de « néonaticide », « filicide » et « infanticide », cet ouvrage se propose une analyse de situations infanticides à partir de dizaines de cas, depuis la mort du nouveau-né, parfois répétée plusieurs fois, jusqu'au meurtre de masse (plusieurs enfants).

    Ces mères qui ont tué leur(s) bébé(s) ou leurs enfants sont habitées par une mélancolie particulière qui est au centre de ces histoires dramatiques, mais cependant toutes singulières. Cette mélancolie n'est pas une maladie mentale et se doit d'être expliquée, car incomprise, par le clinicien lors de procès souvent fort médiatisés.

    L'ouvrage, issu de l'expérience clinique de l'auteur, tente de décrypter et de répondre à une interrogation essentielle qui fait aujourd'hui débat : Comment certaines femmes se retrouvent-elles face à un besoin de « néantisation » qui les fait se supprimer en tant que mères ou conserver comme témoins de leur « maternalité » les corps de leurs nourrissons décédés ?

  • Le droit de la responsabilité civile est jalonné de rencontres entre disciplines qui offrent un regard croisé et permettent une approche plus précise tant des circonstances d'un sinistre que de ses conséquences.

    Experts automobiles et médicaux, assureurs et inspecteurs, avocats et magistrats sont des acteurs qui participent à la détermination des responsabilités et des dommages matériels et corporels encourus.

    Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l'après-midi d'étude organisé sous l'égide de la Conférence du jeune barreau de Nivelles le 5 mars 2015. Chacun des acteurs présents apportant son éclairage sur des questions de pratique quotidienne.

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