Larcier

  • Les réseaux sociaux ont fait leur apparition au début des années 2000. L'emblématique Facebook est né en 2004 aux Etats-Unis, pour apparaître en Europe à partir de 2008. Depuis, ce sont des milliards d'utilisateurs qui se sont inscrits sur ce réseau, qui a pour vocation de leur permettre de "partager et rester en contact" avec leur entourage.
    D'autres réseaux sociaux tels LinkedIn, Instagram ou TikTok, ont vu le jour depuis lors, et l'utilisation de ceux-ci est devenue généralisée (voire addictive pour certains).

    Au début, les règles juridiques applicables à ces plateformes étaient floues.
    Bon nombre d'abus ont été constatés dans différentes situations, touchant à plusieurs branches du droit (droit au respect à la vie privée, droit social, droit pénal, droit fiscal ...).

    Au fil des années, les plateformes ont affiné leurs règles de fonctionnement , à l'instar des utilisateurs qui ont à leur tour intégré ces règles et ont discipliné leurs comportements.

    Le présent ouvrage, qui s'adresse tant au grand public qu'aux professionnels du droit, a pour objectif d'épingler, notamment à travers la jurisprudence et de nombreux cas concrets, les grands principes juridiques applicables aux plateformes et aux réseaux sociaux.

  • L'ouvrage Le droit du divorce est depuis vingt-cinq ans l'outil quotidien du praticien et l'ouvrage de référence pour toute personne qui s'intéresse à la matière.

    Dans cette cinquième édition, la mise à jour la plus notable est l'exposé concernant les mesures provisoires, qualifiées maintenant d'urgentes ou de « réputées urgentes ». Le texte a été entièrement restructuré et réécrit à la suite de la suppression par les lois des 30 juillet 2013 et des 8 et 12 mai 2014 de la compétence du juge de paix en cette matière et de la création du tribunal de la famille et de la jeunesse au sein du tribunal de première instance.
    Cette procédure nouvelle entraîne également des modifications dans la plupart des autres domaines du droit familial. En droit international privé, les auteurs ont voulu clarifier encore la présentation des différentes conventions internationales applicables en Belgique, lesquelles ont pris l'aspect au fil du temps d'un véritable labyrinthe.

    L'ouvrage conserve les qualités qui ont fait le succès des quatre premières éditions, en premier lieu une grande lisibilité permettant aux juristes d'obtenir rapidement une réponse ou une orientation, et au public d'accéder à une information dégagée autant que possible des phraséologies hermétiques.
    Et cela sans négliger les questions juridiques pointues auxquelles l'exposé accorde une place proportionnelle à leur importance dans la pratique.

    À tout moment, l'ouvrage relie les différentes branches du droit comme l'implique la problématique du divorce. Des chapitres particuliers sont consacrés à la sécurité sociale et à la fiscalité, dont il faut maîtriser les règles lorsque l'on débat d'une pension alimentaire ou d'un partage entre époux. Le lecteur, bien orienté, saisira dès lors les données essentielles de son problème et pourra éviter les nombreux pièges que recèle la matière.

  • La sécurité sociale fait partie de notre quotidien. Elle est considérée comme un des piliers sur lesquels repose notre société. Et pourtant, les citoyens sont souvent perdus dans le dédale de sa réglementation.
    L'objectif de l'ouvrage est de présenter de manière claire les règles d'organisation de la sécurité sociale et les droits et obligations des assurés sociaux. Il s'ouvre sur une étude transversale des grands principes juridiques applicables à l'ensemble du système. Il examine ensuite, secteurs par secteurs, les trois grands régimes de la sécurité sociale (travailleurs salariés, travailleurs indépendants et agents des services publics) et les prestations des régimes non contributifs (revenu d'intégration, prestationspour personnes handicapées, etc.).
    L'étude ne se borne pas à une litanie de règles. Celles-ci sont illustrées par des exemples et par des indications sur les grandes orientations de la jurisprudence.
    Dès lors, l'ouvrage s'adresse aux juristes, spécialisés ou non, mais aussi à tous ceux qui, sur le terrain, confrontés à des réalités souvent complexes, tentent de se débrouiller pour garantir à chacun les fruits de la solidarité.
    Les logiques sous-jacentes, les principes de base, les notions permanentes et les choix politiques permettent de comprendre ou d'interpréter.
    L'objectif de l'ouvrage est de présenter de manière claire les règles d'organisation de la sécurité sociale et les droits et obligations des assurés sociaux. Il s'ouvre sur une étude transversale des grands principes juridiques applicables à l'ensemble du système. Il examine ensuite, secteur par secteur, les trois grands régimes de la sécurité sociale (salariés, indépendants et agents des services publics) et les prestations des régimes non contributifs.

  • À la faveur des crises traversées ces dernières années, le droit alimentaire a subi de profondes évolutions marquées par un souci constant de protection et d'information du consommateur.
    Ces objectifs ont conduit à l'adoption de nombreuses règles en matière de traçabilité, d'hygiène, de fabrication mais également en matière de publicité et d'étiquetage des denrées alimentaires. À une époque où les attentes du consommateur sont nombreuses en matière d'information portant sur les denrées alimentaires, la réglementation est toutefois particulièrement complexe, compte tenu notamment de la multitude de règles applicables, de leur enchevêtrement fréquent, de la diversité des aliments et de leurs frontières parfois ténues avec le domaine des médicaments. Cette réglementation complexe se double de contraintes lourdes imposées par le législateur aux opérateurs concernant les mentions obligatoires devant figurer sur l'étiquette des produits alimentaires.
    Ces contraintes limitent fortement la possibilité pour les opérateurs d'assurer la publicité de leurs produits. Dans ce contexte délicat, l'ouvrage propose une présentation méthodique des nombreuses règles applicables, tant en droit belge qu'européen, qu'elles soient générales ou qu'elles concernent une catégorie particulière de denrée alimentaire. Un outil indispensable pour s'assurer du respect de la réglementation lorsqu'un produit alimentaire est mis sur le marché.

  • Droit alimentaire

    Aude Mahy

    L'ouvrage expose les réglementations belges et européennes en la matière de manière précise et pragmatique. Le premier ouvrage du genre en Belgique francophone.

  • Droit des artistes Nouv.

    Au travers d'exemples pratiques éclairant le commentaire des dispositions légales, l'ouvrage propose un large aperçu des principes relatifs à la liberté de création, ses contraintes et ses libertés et des dispositions sociales, fiscales et contractuelles.

  • Parmi les méthodes de promotion des ventes, les jeux publicitaires occupent une place singulière : les loteries, tombolas, jeux et concours publicitaires n'offrent en effet au consommateur que l'espoir d'un gain, mais chargé, il est vrai, d'un pouvoir attractif souvent convaincant.

    Les nombreuses règles légales qui les gouvernent se situent à la croisée de deux secteurs d'activités réglementés de manière presque antinomique : d'un côté, les loteries et les jeux de hasard sur lesquels l'État exerce un monopole et un contrôle souverain ; de l'autre, le commerce où règnent les principes de liberté et de libre concurrence, mais encadrés par les dispositions protectrices des consommateurs.

    La mise en oeuvre d'un jeu publicitaire oblige son organisateur à se poser des questions essentielles avant de porter son choix sur l'une ou l'autre formule : concours ou loterie ? jeu ou jeu de hasard ? opération à lancer sur des supports classiques, on air ou on line, via un site internet ou des réseaux sociaux ? lots en espèces ou en nature ? intervention d'un huissier de justice ? risque de disqualification ? Quant à la rédaction du règlement, il soulève d'autres questions : les clauses sont-elles toujours licites, pertinentes et opposables à chacun des participants ?

    Le lecteur trouvera dans le présent ouvrage des réponses aux multiples questions que posent le choix, la mise en oeuvre et la gestion des jeux publicitaires. L'ensemble des règles qui leur sont applicables sont exposées d'une manière ordonnée et synthétique, ce qui n'exclut ni l'approfondissement ni la critique. Les nombreux exemples pratiques, tous tirés de la jurisprudence, illustrent le commentaire. À dessein, l'auteur utilise un langage clair et accessible à tous ceux auxquels l'ouvrage s'adresse : les professionnels de la communication et du marketing, les juristes et les joueurs.

  • Droit de la consommation Nouv.

    L'ouvrage analyse de manière transversale les textes légaux ou réglementaires visant à protéger les consommateurs. Les règles ont trait à la publicité, à la formation du contrat, à son contenu, à son exécution ou aux sanctions.

  • 2e édition revue sous la direction de Benoît Kohl et Claude Saegerman, avec la collaboration de Quentin Cordier.


    Toute activité humaine - et donc toute pratique professionnelle comme celle de la médecine vétérinaire - est encadrée par le droit.

    L'objectif du présent ouvrage n'est évidemment pas de faire connaître tout le droit aux médecins vétérinaires. Il n'est pas, non plus, de présenter de manière systématique l'ensemble des dispositions légales relatives à l'exercice de la médecine vétérinaire (notamment les règles d'organisation de la profession, la déontologie ou encore les dispositions légales ou réglementaires relatives à l'identification et l'enregistrement des animaux, à la surveillance épidémiologique de la santé des animaux, à la sécurité alimentaire, au commerce d'animaux.) : ces matières font l'objet d'écrits spécifiques distincts.
    Il est plutôt de leur faire comprendre l'économie générale du système juridique, de leur faire acquérir les réflexes juridiques de base, de leur donner la connaissance des notions et des règles juridiques essentielles pour leur pratique professionnelle.

    Bien entendu, les dispositions légales spécifiques à l'exercice de la médecine vétérinaire sont, dans le présent ouvrage, abondamment utilisées aux fins d'illustrer les notions qui y sont abordées.

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