Sciences humaines & sociales

  • Cette histoire du droit en Europe de l'Antiquité au Congrès de Vienne de 1815 s'intéresse particulièrement aux droits qui ont traversé l'Europe dans l'Antiquité, le Moyen Age, l'Ancien Régime et le début de la période contemporaine de la Méditerranée à la Scandinavie, en passant par l'empire Byzantin ou encore la Russie.
    De nombreuses matières juridiques y sont envisagées : droit de la famille, droit des obligations et des contrats, droit des villes et des corporations, droit de l'urbanisme, droit fiscal, réglementation des institutions et de la justice. Les diverses structures politiques et institutionnelles de l'Europe, les législations royales et leurs évolutions ainsi que les concepts d'Europe qui ont traversé le temps sont également considérés.
    Ces différents thèmes sont envisagés afin d'apporter des éléments de réflexion sur la question suivante : l'Europe a-t-elle conscience d'elle-même territorialement, politiquement et/ou juridiquement avant le congrès de Vienne ? Trois axes apportent des éléments de réponses et d'analyses. Le premier s'intéresse à la conscience que l'Europe a d'elle-même, idéologiquement et territorialement. Le second axe recherche les socles juridiques communs dans les divers États et sociétés d'Europe entre les XIIe et XVIIIe siècles. Enfin un dernier axe voit l'émergence d'un droit interétatique à l'initiative des États, créé par eux, afin de réguler leurs relations.

  • « L'homme ne se connaît pas » était une devise d'Étienne De Greeff. Comme psychiatre, criminologue et romancier, il nous a légué une oeuvre originale et visionnaire. Ce livre donne une réponse à deux questions : qui était Étienne De Greeff et quelle est la signification de son oeuvre pour la psychiatrie, la criminologie et la littérature actuelle?
    La première partie du livre est entièrement consacrée à l'histoire fascinante et quelquefois dramatique de sa vie. Il s'agit d'une reconstruction minutieuse basée sur des interviews, l'étude de plusieurs archives, de ses propres publications ainsi que de celles le concernant et de nombreuses visites d'endroits qui étaient importants pour lui. Étienne De Greeff est progressivement rendu vivant comme humaniste personnaliste passionné, comme une personne particulièrement intelligente et aimable, qui ne mâchait pas ses mots en exprimant ses idées.
    La signification actuelle de son oeuvre impressionnante, originale et visionnaire est élucidée dans la seconde partie du livre. Son plaidoyer pour l'humain en l'homme est hautement d'actualité dans un monde psychiatrique dominé par les neurosciences et une pratique criminologique qui navigue au compas de l'approche evidence based. Il a développé une approche de l'homme d'inspiration phénoménologique et psychodynamique en gardant une base biologique solide. Comme criminologue il est devenu mondialement connu pour l'examen interdisciplinaire de la personne et la description de processus criminogènes.

  • Faute d'autonomie, la défense européenne a-t-elle un sens ? Quasi-absente des conflits libyen en 2011 et malien en 2012/2013, elle symbolise plus que jamais les errements de la construction de l'Europe politique. À l'origine, le plan Schumann du 9 mai 1950 fit le pari du long terme : « L'Europe ne se fera pas d'un coup, ni dans une construction d'ensemble : elle se fera par des réalisations concrètes créant d'abord une solidarité de fait ». Il fallut dans un premier temps préserver la paix en fédérant l'économie de la guerre. Concrétisé par le Traité CECA, du 18 avril 1951, ce début de construction fédérale à l'envers ouvrit la voie aux négociations du Traité CED. Après l'amorce économique, ce passage, sans doute trop hâtif, à l'Europe politique fut rejeté par le Parlement français en 1954. La construction européenne resta longtemps orpheline de sa défense. Mais, au début des années 1990, la guerre des Balkans constitua une nouvelle menace au coeur même du Vieux continent et imposa la relance du projet de défense européenne. Devenue réalité, la PSDC s'affirme au travers de ses multiples opérations civiles et militaires. Pourtant, elle peine encore à s'imposer. Sujet crucial et paradoxalement méconnu, la défense européenne soulève de multiples questions. Cet ouvrage dresse le bilan et offre autant de pistes de réflexion pour tenter d'y répondre.

    L'ouvrage intéresse les cadres et les dirigeants d'entreprise, les consultants et les experts en stratégie, ainsi que les fonctionnaires spécialisés dans la défense, l'armement et l'Union européenne.

  • Le Conseil d'Etat

    ,

    • Larcier
    • 28 Octobre 2020

    Le Conseil d'État est une institution qui, pour ainsi dire, en abrite deux : la section de législation et la section du contentieux administratif. La section de législation exerce une fonction de conseil à l'égard des gouvernements et des parlements fédéraux, régionaux et communautaires. La section du contentieux administratif exerce, pour sa part, une fonction juridictionnelle.

    Dans le présent ouvrage, les développements se concentrent sur la section du contentieux administratif et se divisent en six parties.

    Dès lors que la section du contentieux administratif du Conseil d'État n'est pas le seul juge chargé de contrôler l'action de l'administration, une première partie vise à présenter l'articulation du contrôle de l'action administrative entre les ordres juridictionnels judiciaire et administratif.

    /> L'ouvrage présente ensuite les principaux contentieux administratifs confiés au Conseil d'État. Il s'agit du contentieux de l'annulation, du contentieux de la suspension, du contentieux de l'indemnité réparatrice, du contentieux de l'indemnité pour cause de dommage exceptionnel et du contentieux de la cassation administrative.
    L'on n'ignore pas que d'autres litiges sont, eux aussi, tranchés par la section du contentieux administratif du Conseil d'État. Ils seront progressivement proposés au lecteur à l'occasion des prochaines mises à jour.

  • Le citoyen et l'administration peuvent connaître des différends. Depuis bien longtemps, la voie de la justice s'offre au citoyen malheureux ou mécontent.Elle a ses atouts et ses limites. Depuis trente ans, le recours au médiateur institutionnel, qu'on appelle aussi ombudsman, est également possible. Il a, certes, ses limites, mais aussi ses atouts.La cohabitation du juge et du médiateur institutionnel, dans le contentieux administratif, est, à coup sûr, bénéfique pour la pacification des litiges avec l'administration. Elle n'en pose pas moins de multiples questions d'articulation dont peu ont, jusqu'ici, été abordées en doctrine.La question la plus connue est, sans doute, celle de la suspension ou de l'interruption des délais de recours au juge par la saisine du médiateur.Mais, à côté d'elle, il y a aussi celle de la saisine conjointe du juge et du médiateur, celle de la force d'une recommandation du médiateur en justice et celle du recours en justice contre le médiateur.D'autres questions se présentent encore : savoir si le médiateur peut lui-même saisir la justice, si le médiateur peut utilement et régulièrement être un amicus curiae du juge, s'il est possible de saisir le médiateur d'un recours dirigé contre une décision du juge ou si le médiateur peut aider le citoyen à obtenir l'exécution d'une décision juridictionnelle qui lui est favorable.C'est à ces multiples interrogations que le Centre Montesquieu d'études de l'action publique de l'UCLouvain, en collaboration avec le Médiateur de la Région wallonne et de la Communauté française, a choisi de consacrer un colloque dont le présent ouvrage constitue les actes rassemblant les contributions de nombre de spécialistes.

  • Destiné aux étudiants de deug droit et deug aes mais également à tous ceux qui préparent des concours administratifs, ce manuel présente l'ensemble des institutions politiques de 1789 à 1958, dans une perspective générale et historique.

    * une attention particulière est portée à l'histoire constitutionnelle, aux grandes lois qui sont encore le fondement de notre droit actuel, mais également à la description et à l'analyse des idées et des événements politiques. les questions économiques, sociales et religieuses sont également largement abordées afin de dresser un tableau vivant, synthétique et complet de cette période.
    * de nombreuses citations illustrent l'exposé et permettent de mieux comprendre le point de vue des acteurs ou des témoins des situations et événements décrits dans ce manuel.

    * enfin, des tableaux, cartes et organigrammes facilitent la mémorisation et l'assimilation rapide des connaissances.

  • À la suite notamment de l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne et du nouveau règlement de procédure de la Cour de Justice, le contentieux de l'Union européenne ne cesse d'évoluer, témoignant de son importance pour les justiciables et de son rôle majeur dans le développement du droit de l'Union.

    À cet égard, le présent ouvrage examine de nombreuses questions nouvelles et d'actualité en droit du contentieux de l'Union européenne. Il aborde des thèmes choisis en matière de contentieux au regard des problématiques nouvelles qu'ils suscitent, concernant l'organisation des juridictions de l'Union européenne, la procédure devant celles-ci, le recours en annulation et les autres voies de droit.

    Divers contentieux spécifiques, que ce soit en matière de concurrence, de politique commerciale commune, ou encore de fonction publique européenne, sont également examinés. Axé principalement sur l'actualité contentieuse, l'ouvrage intègre les développements jurisprudentiels et législatifs les plus récents et importants.

    Cet ouvrage constitue ainsi un outil précieux et indispensable non seulement pour le praticien du droit et les milieux académiques, mais également, de manière générale, pour toute personne s'intéressant au contentieux de l'Union européenne.

  • Cet ouvrage s'interroge sur l'impact qu'a eu le dumping social sur l'émergence, la construction et la consolidation de l'Europe sociale, à travers les perspectives historiques, économiques et juridiques.
    En effet, le dumping social n'est pas une problématique récente et fait l'objet, depuis la négociation du Traité de Rome lui-même, de débats vigoureux entre tenants de l'harmonisation sociale européenne et les adversaires de celle-ci. Il apparaît ainsi que de nombreuses dispositions trouvent leur origine dans la crainte de l'émergence d'une concurrence sociale insoutenable entre les États membres de l'Union. Plusieurs phases de crise sont ainsi identifiées, phases de crise qui, en retour, ont mené à l'adoption de réponses européennes plus ou moins efficaces.
    Alors que la question de la lutte contre le dumping social semblait avoir disparu du radar européen, elle a fait un retour remarqué ces dernières années à travers la figure du travailleur détaché. Force est cependant de constater que l'Union peine à trouver une solution satisfaisante à ce problème. L'analyse détaillée de la directive spécifique relative au détachement révèle en effet de nombreux problèmes de conception. À cet égard, plusieurs pistes sont explorées afin de proposer une amélioration de ce texte.
    L'ouvrage intéresse les cadres et les dirigeants, les magistrats et les avocats spécialisés en droit commercial et en droit européen, mais aussi les administrations et les syndicats nationaux et européens.

  • Comment, en cette période troublée, ne pas repenser aux mots de Jean Monnet : " L'Europe se fera dans les crises et elle sera la somme des solutions apportées à ces crises ". Or, si l'on voit poindre, timidement et dans un certain désordre, des " solutions ", personne ne sait plus à quoi ressemblera la " somme " de celles-ci.
    La plupart des décideurs ont déserté le champ de la réflexion sur le destin politique de l'Europe et leur recours épisodique à l'approche fédérale apparaît souvent comme un slogan sans véritable contenu. Pourtant, - est-il besoin de le souligner - une action sans vision n'est pas à la hauteur des défis posés par le bouleversement du monde, qu'il soit géopolitique, économique, climatique, ou démographique. Il est urgent de redonner du sens au projet de construction européenne.
    Au milieu des années 1990, Jacques Delors a proposé un concept fédéral innovant pour penser le présent et l'avenir de l'Union européenne : la Fédération d'Etats-nations. La formule a fait son chemin mais elle a aussi été décriée par certains qui y voient un oxymore.
    Pourtant, la Fédération d'Etats-nations était et reste la bonne intuition pour penser l'unité européenne.
    L'Union européenne a développé un modèle de fédéralisme sui generis - équilibre subtil entre légitimité des Etats et des citoyens - qui à bien des égards présente déjà les traits d'une Fédération d'Etats-nations.
    Mais la Fédération d'Etats-nations est surtout une vision pour l'avenir, au-delà du bricolage institutionnel actuel, illisible pour le citoyen. Elle reste la meilleure approche pour concilier diversité et unité au sein de l'Union et pour réaliser sa véritable démocratisation.

  • Un choc émotionnel ou une complication psychiatrique de séquelles corporelles, crâniennes tout particulièrement, peuvent laisser subsister un dommage psychique à diagnostiquer, à évaluer en termes psycho-socio-professionnels, et à indemniser.
    Dans cet ouvrage, l'auteur passe en revue les différents troubles psychiques post-traumatiques tels que l'état de stress post-traumatique, la névrose post-traumatique qui complique le syndrome post-commotionnel, l'état dépressif, l'asthénie, la phobie, le trouble douloureux chronique, la conversion hystérique, l'état régressif, les troubles du caractère et du comportement, le dommage esthétique, le syndrome frontal, la démence, le préjudice par répercussion, le deuil,.A côté de ces réactions psychiques post-traumatiques, l'auteur examine également le cas des schizophrénies et des troubles obsessionnels-compulsifs qu'il décrit comme des processus, évoluant pour leur propre compte, sans lien aucun avec un éventuel traumatisme crânien.

    L'auteur s'intéresse aussi aux cas particuliers que posent le jeune enfant ou le sujet âgé victimes d'un accident.
    Enfin, l'auteur se penche sur le travail d'investigation de l'expert et des outils de référence psychiatriques et psychométriques sur lesquels il pourra se baser pour répondre aux questions posées et évaluer avec rigueur l'importance du dommage psychique que pourrait conserver une victime d'accident, tout en appréciant l'impact d'un éventuel état psychiatrique antérieur.
    En plus des questions d'imputabilité, l'auteur détaille les divers cas de surenchères susceptibles d'être rencontrés en expertise.
    Cette évaluation psychique, en termes d'invalidité et/ou d'incapacité, nécessite l'utilisation de barèmes comme le barème européen auquel l'auteur a participé.

  • La collection Droits Quotidiens répond concrètement aux questions de droit que vous vous posez :

    - En cas de difficultés financières passagères, faut-il négocier directement avec les créanciers ?
    - Comment savoir s'il faut introduire un règlement collectif de dettes ?
    - Dans ce cas, doit-on vendre sa voiture ou sa maison ?
    - Peut-on imposer un administrateur provisoire à une personne ?
    - Comment savoir si quelqu'un a un administrateur provisoire ?
    - Quels sont les droits de la personne hospitalisée sous contrainte ?

    Par personnes adultes fragilisées on entend généralement les personnes qui, pour une raison ou une autre, souvent liée à leur état de santé, sont diminuées dans leurs facultés mentales et physiques.
    Cette situation entraîne pour elles des conséquences tant au niveau de leur personne (traitement, hospitalisation, conséquences juridiques de leurs actes, etc.) que de la gestion de leurs biens (notion de l'argent, conscience de l'importance des actes juridiques posés pour leur patrimoine, etc.).

    Des régimes de protection distincts sont organisés et mettent tantôt l'accent sur la protection de la personne, tantôt sur la gestion de ses biens.

    En complément de cet ouvrage, vous pourrez accéder aux documents types, modèles et brochures disponibles sur le site www.droitsquotidiens.be

  • Longtemps considérés comme les parents pauvres de la société internationale et quémandeurs de traitements préférentiels, les pays en développement représentent à l'heure actuelle 80% de la population mondiale, et peuvent être perçus à la fois comme de gigantesques marchés potentiels pour les entreprises des pays du Nord et comme des concurrents sans merci sur la scène commerciale internationale.

    L'objectif de cet ouvrage est de décrire la façon dont le système commercial multilatéral prend en compte les caractéristiques et les besoins particuliers des pays en développement.

    La première partie est consacrée à la description de l'évolution du traitement que ces pays ont reçu tout au long de l'existence de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (de 1947 à 1994).

    La seconde partie est consacrée, quant à elle, à une étude exhaustive de leur statut actuel au sein de l'Organisation mondiale du commerce. Les différentes dispositions relatives au traitement spécial et différencié en leur faveur sont mises en évidence, ainsi que leur efficacité parfois toute relative.

    L'ouvrage met également l'accent sur le formidable effort de mobilisation dont certains pays du Sud ont fait preuve ces dernières années pour faire entendre leur voix au sein des forums de négociations de l'OMC, ainsi que sur les réformes institutionnelles qui ont permis la prise en compte de la situation particulière de ces pays et l'application effective des dispositions prises en leur faveur.

  • A vast country located at the heart of the African Continent, possessing unequalled assets in terms of natural resources (mining, agriculture, forest, environment), human (a large population estimated at some 70 million inhabitants) as well as potential and proven markets, the Democratic Republic of Congo remains a land of hope for the World, Africa and Congolese people in spite of the troubles which have characterised it during the last four decades.
    The rebirth of the country in the recent context of economic globalisation is a major challenge for its leaders, who need to have a greater sense of responsibility, political will and conscience in public government, to enable their country to play the major role it deserves to ensure growth and prosperity in Africa and Congo, through the implementation of a well-considered and thought- out policy to diversify its contacts with the outside world, particularly with the Atlantic countries, and thus significantly reduce poverty and other scourges.
    With reference to the Brazilian mode] which offers striking similarities with that of Democratic Republic of Congo, the author demonstrates that such a challenge may be met by a better economic infrastructure, the strengthening of a lawful and democratic system through an improvement in the quality of public govemance (economic and financial), the adoption and integration of a culture of results in management, the fight against corruption and the application of sanctions against rogue public administrators and other predators and corrupt officiais who fuel conflicts.

  • Un outil indispensable pour le fonctionnement des pouvoirs locaux !

    Grâce au Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation (CDLD), appréhendez le fonctionnement des pouvoirs locaux que sont :
    - les communes, - les CPAS, - les provinces, - les intercommunales, .

    Il rassemble l'ensemble des règles qui régissent les liens de ces institutions avec les individus, les groupements, les entreprises, ainsi qu'avec les autres niveaux de pouvoirs.

    Le CDLD propose pour chaque cas de figure envisagé, de comprendre le cheminement légal, les règles administratives, les procédures décisionnelles que tout dépositaire de la Puissance publique se doit d'observer.

    La vie moderne, la diversification des services rendus aux citoyens, le travail législatif, l'évolution technologique ont transformé l'exigence de gestion en bon père de famille des pouvoirs locaux en une véritable science administrative et le CDLD est devenu le garant du respect de la citoyenneté locale.

  • L'avenir des services publics en charge de la protection de l'environnement réside dans la définition et l'évaluation de plans de priorités visant à accroître sa qualité. Il s'agit d'un objectif mobilisateur pour réaliser une approche coordonnée et efficace d'une matière complexe.

    Ces acteurs (pouvoir politique, ministère public, police, autorités administratives régionales et étrangères) s'inscrivent dans cette perspective transversale pour présenter les enjeux et les perspectives de l'environnement de la Région de Bruxelles-Capitale à ses usagers.

    Le Québec et les États-Unis apportent un regard original de la dimension qualitative comme mode de management de l'environnement (Good domestic governance).

    Cet ouvrage s'adresse à tout public soucieux de la qualité de la protection d'un environnement sain.

  • Chroniques notariales t.47

    Ulg

    • Larcier
    • 11 Avril 2008

    Chroniques de jurisprudence dans les matières suivantes :

    - Le droit des personnes et des familles - Le droit commercial général - Les testaments - Flash sur des arrêts récents en matière d'anéantissement de donations

  • Cet ouvrage, consacré à l'europe dans la société de l'information, s'attache à expliquer les enjeux fondamentaux du monde numérique.
    11 est divisé en deux parties. la première traite de l'actualité du droit des communications électroniques, tandis que la seconde est orientée sur la gestion de la fracture numérique. la société de l'information, c'est la convergence des technologies dans lequel s'enchevêtrent des corpus juridique traditionnellement séparés. pour dénouer les raisons profondes de cet enchevêtrement, les contributions érigent un pont entre le droit et la technologie.
    Si un élan de liberté caractérise cette nouvelle société, il s'avère néanmoins que les rouages de la nécessité obligent le droit à saisir cet environnement. l'information n'est disponible qu'à partir du moment où les autoroutes du réseau sont construites, c'est à dire les infrastructures de communication. ces autoroutes possèdent leurs règles et leurs protocoles de circulation. il s'agit d'une kyrielle de normes techniques, parfois appelée " soft law ", car leur efficience juridique est souvent mal identifiée.
    Une fois cette infrastructure établie et normalisée, les informations, constituées de 0 et de 1, peuvent être utilisées par le destinataire final. ces utilisations de l'information sont chaque jour réinventées. les usages sont considérés comme le moteur des mutations. parmi ceux-ci nous pouvons compter la vidéo à la demande (vod), la voix sur internet (vo1p), la messagerie unifiée, le web 2.0... tous ces usages sont soumis à un ensemble de normes dont il convient également de repenser tantôt le fondement, tantôt l'interprétation.
    Gageons que l'europe toute entière saura aller de l'avant, afin d'anticiper, pour le bien de la communauté, ces évolutions. les auteurs s'attachent à expliquer, étapes par étapes, ces mutations et offrent ainsi une perspective que chacun aura le plaisir de prolonger. sous la coordination de frédéric péron, l'ouvrage rassemble les contributions de philippe achilléas, xavier aucompte, gheorgue avram, vasile baltac, remus brad, eugenia florescu, radu-gheorghe geâmanu, câlina jugastru, bogdan manolea, frédéric péron, alin popescu, bernard théry, thibault verbiest et grégoire weigel

  • L'utopie de la securite

    Boutellier H.

    La société contemporaine a hissé l'épanouissement du moi au rang d'art de vivre. En même temps, elle génère un désir profond voire obsessionnel de sécurité et se trouve ainsi confrontée à un indéniable paradoxe : pour pouvoir jouir à fond de sa liberté, elle se voit contrainte d'y mettre un frein.

    Autour de cette ambiguïté morale - qu'il nomme « utopie de la sécurité » - Hans Boutellier développe ses réflexions sur la sécurité, le crime et la peine. Il s'appuie sur sa double expérience - dans l'administration et dans la recherche - pour construire un propos original, où la lecture de Zygmunt Bauman et d'Ulrich Beck (et bien d'autres) voisine avec l'analyse des marches blanches hollandaises et belges et du contexte pornographique de la pédophilie. Au lieu d'envisager la coloration victimaire de la société comme une fatalité, il y voit une occasion de repenser la place qu'y occupe le système pénal. L'auteur ouvre ainsi des perspectives stimulantes sur des problématiques parfois trop rapidement enfermées dans une lecture critique radicale des évolutions sécuritaires contemporaines.

    Cet ouvrage cherche à comprendre et à mettre en lumière la signification culturelle de la «sécurité» ; il veut aussi contribuer à la réflexion et à l'action que la sécurité inspire. Il réalise un diagnostic susceptible de provoquer une discussion sur les remèdes aujourd'hui valorisés face à l'insécurité.

  • De Jean Bodin au 16e siècle à la récente reconnaissance du Kosovo, le présent Recueil rassemble une riche sélection de documents, reproduits dans leur version originale.

    Le lecteur aura notamment l'occasion de s'imprégner des grands écrits de Grotius, Hobbes et Rousseau, en passant par ceux de Madison, Carré de Malberg et Hart. À côté de ces contributions, la jurisprudence est également prise en compte, avec une sélection de certains arrêts célèbres de la Cour internationale de Justice, de la Cour suprême des États-Unis d'Amérique ou encore de la Cour européenne des droits de l'Homme.

    L'ensemble des documents est réparti et structuré en 17 chapitres, qui prennent leur départ à la notion de «droit public» et qui mènent jusqu'à l'intégration inter- et supranationale de l'État contemporain.

    Bien qu'il puisse être consulté seul, le présent Recueil se destine avant tout à accompagner le Manuel de Théorie générale de l'État que les auteurs publient également chez Larcier.

empty