• Contentieux fiscal

    Florent Roemer

    • Bruylant
    • 23 Septembre 2020

    Clair et accessible, cet ouvrage présente les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du contrôle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que la procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal.

    Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière.

    L'application des textes est illustrée par des exemples concrets tirés de la jurisprudence et de la pratique.

    L'index facilite recherches et vérifications.

    Cet ouvrage s'adresse aux étudiants qui se forment dans le domaine du droit fiscal et du droit des sociétés, ainsi qu'à tous ceux dont la formation nécessite une compréhension complète du fonctionnement de l'entreprise, y compris dans ses rapports avec l'administration fiscale.

    Il s'adresse également aux professionnels et aux particuliers soucieux de comprendre comment peut se dérouler le contrôle de leur situation fiscale.

    À jour au 1er juillet 2020 avec :
    - La documentation administrative récemment publiée au BOFIP ;
    - La jurisprudence récente ;
    - Les mesures mises en place du fait de la crise sanitaire liée au Covid-19.

  • Les professionnels de santé sont confrontés quotidiennement à la fiscalité. La défense de leurs droits passe par une meilleure compréhension du système fiscal.
    Cet ouvrage aborde les principales questions auxquelles peuvent être confrontés les professionnels de santé. Tout d'abord, l'imposition du revenu varie en fonction de la nature et de l'organisation de l'activité (activité libérale ou salariée, mise en commun de moyens ou d'activités). Ensuite, les professionnels de santé ont recours à des biens dont l'acquisition et l'utilisation emportent des conséquences fiscales qui peuvent orienter les choix de gestion concernant ce patrimoine (local, cabinet, véhicule). Se pose encore la question du régime fiscal de l'activité des professionnels de santé au regard de la TVA et de l'existence d'éventuelles exonérations. Enfin, les professionnels de santé sont soumis au contrôle de leur activité par les représentants de l'administration fiscale et il leur est nécessaire de connaître le déroulement du contrôle, ainsi que l'étendue de leurs droits et devoirs à cette occasion.

    Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui exercent des professions médicales ou paramédicales et qui veulent comprendre comment est imposée leur activité et aux juristes appelés à conseiller les professionnels de santé en matière de fiscalité.

  • Découvrez Crimes d'autrefois en Lorraine, le livre de Florent Roemer. C?est une promenade dans la justice du Moyen Âge et de l?Ancien Régime qui est proposée.
    Avant la Révolution, la Lorraine a été le théâtre d?affaires criminelles remarquables : des empoisonnements, des suicides, des infanticides, des violences diverses et des crimes de sorcellerie. Cette région a également connu de nombreuses querelles entre religieux, des mariages forcés et des conflits familiaux où des jeunes gens veulent choisir leurs conjoints, l?idée de bonheur conjugal s?opposant aux intérêts familiaux, et même une affaire où le crime vient d?un livre. Au-delà de l?aspect anecdotique de ces affaires, apparaît la mise en scène de la justice avec son cadre, ses personnages, ses procédures et ses peines souvent terribles.
    Cette promenade nous permet de prendre conscience des préoccupations quotidiennes de ceux qui nous ont précédés sur les terres lorraines.

  • La fiscalité des entreprises en droit français est abordée de manière pratique et illustrée d'exemples tirés de la jurisprudence française. Les différentes problématiques fiscales sont éclairées par les éléments comptables nécessaires à la compréhension.

  • La fiscalité des particuliers (imposition du revenu et du patrimoine) est abordée de manière concrète, notamment en lien avec les déclarations de revenus qui doivent être servies par les contribuables.

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