• Droit du travail

    Franck Héas

    Conforme aux programmes de licence et master.
    Ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail.

    Il est organisé en deux grandes parties :
    I- Les relations professionnelles.
    II- Les rapports de travail.

    Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques et historiques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique.

    Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches.
    À jour au 1er septembre 2021 avec :
    - les arrêts les plus récents de la Cour de cassation ;
    - les évolutions législatives récentes résultant notamment de la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail ;
    - la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets.

  • La notion de reclassement étant ancienne et protéiforme, les acceptions de ce terme étant nombreuses et variées, le concept de reclassement est assurément problématique.
    Néanmoins, une catégorisation des principales actions de reclassement admises en droit du travail peut être proposée.
    D'une part, les obligations de reclassement, pour lesquelles une théorie juridique unitaire est désormais envisageable, imposent à l'employeur d'effectuer les recherches nécessaires pouvant permettre de maintenir l'emploi du salarié inapte ou visé par un projet de licenciement pour motif économique.
    Les investigations doivent alors être menées avec diligence dans un cadre temporel et spatial précis, défini par la jurisprudence.
    D'autre part, les aides au reclassement représentent l'ensemble des actions menées afin de faciliter la reprise d'une activité professionnelle par les travailleurs en recherche d'emploi. De manière uniforme, ces aides au reclassement représentent des dispositifs ciblés et complémentaires mis en oeuvre par l'ancien employeur ou les institutions intervenant sur le marché du travail (ANPE et ASSEDIC), postérieurement à la rupture de premières relations salariales.
    Même si les actions de reclassement se distinguent donc en fonction de leur finalité et des catégories de travailleurs éligibles, le reclassement désigne en droit du travail une action positive de l'employeur ou d'un tiers au contrat de travail, devant permettre au travailleur d'exercer une activité professionnelle nouvelle qui ne soit pas nécessairement salariée.

  • Conforme aux programmes de licence et master.
    Ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail.
    Il est organisé en deux grandes parties :
    I- Les relations professionnelles.
    II- Les rapports de travail.

    Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques et historiques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique.

    Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches.
    À jour au 1er septembre 2016 avec :
    - les arrêts les plus récents de la Cour de cassation ;
    - la réforme du droit des contrats et des obligations résultant de l'ordonnance du 10 février 2016 ;
    - la loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels.

  • Conforme aux programmes de licence et master.
    Ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail.
    Il est organisé en deux grandes parties :
    I- Les relations professionnelles II- Les rapports de travail Ayant acquis les bases législatives et jurisprudentielles ainsi que les références théoriques du droit du travail, l'étudiant sera en mesure de comprendre les évolutions de cette branche du droit particulièrement dynamique.
    Il comprend également un index pour faciliter l'accès aux recherches.

    À jour au 1er juillet 2013 avec :
    • les arrêts les plus récents de la Cour de cassation ;
    • la loi du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel ;
    • la loi du 16 avril 2013 relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte ;
    • la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi.

  • Conforme aux programmes de Licence et Master, ce manuel, accessible et pratique, permet de comprendre les grandes questions de droit français du travail.

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