• Faut-il « regénéraliser » le droit pénal ? La question, volontairement iconoclaste, était une incitation à penser autrement le droit pénal général. En se posant de nouvelles questions ou en abordant différemment d'anciennes questions ou d'anciennes réponses, un groupe de chercheurs pénalistes venus de toute la France (Aix-Marseille, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Lille, Limoges, Nancy, Orléans, Paris, Poitiers, Tours) s'est réuni lors d'un colloque qui s'est déroulé à Tours les 6 et 7 novembre 2014, afin de poser les jalons d'une entreprise doctrinale souhaitée originale. La dilatation du domaine d'étude et la multiplication des regards permettent en effet, non seulement de se préserver de l'écueil du dogmatisme et de tirer profit de la richesse du pluralisme, mais aussi de produire des réflexions inédites.
    Les premiers travaux de ce groupe se trouvent condensés dans le présent ouvrage qui se distribue en deux parties : « À propos du droit pénal en général » et « Propos sur le droit pénal général ». On y trouvera des recherches sur les fondements, les sujets, les principes et les éléments de la répression, c'est-à-dire sur tout ce qui fait du droit pénal général une discipline si originale ; autant de contributions qui représentent des incitations à poursuivre l'étude d'un droit encore trop marqué par un classicisme qui obstrue la réflexion.
    Pour toutes les raisons qui précèdent, la Mission de Recherche Droit et Justice a décidé de soutenir l'organisation du colloque de Tours.
    Le CRDP de Tours (EA 2116), qui a accueilli le colloque, est un centre de recherche en droit privé, dont l'axe relatif au droit pénal s'avère particulièrement actif.

  • Le droit pénal général et la procédure pénale sont considérés comme des prérequis en vue de la préparation de la plupart des concours permettant d'embrasser une carrière judiciaire.
    La première de ces matières est parfois couplée, lors des épreuves, au droit pénal spécial.
    Il est donc indispensable, pour réussir un examen articulant ces deux disciplines, de s'assurer de solides connaissances en droit pénal général.
    La procédure pénale est en perpétuelle évolution. Sous l'influence de la jurisprudence européenne et du Conseil constitutionnel, elle a, ces dernières années, connu d'importantes mutations. Nous nous efforcerons de présenter le plus clairement possible ces phénomènes. Mais, avant d'être capables de disserter sur ces différents mouvements, il conviendra de maîtriser parfaitement les règles régissant le procès pénal.
    C'est parce que cet ouvrage se destine aussi bien aux étudiants de premier cycle, qu'à ceux qui préparent les concours ouverts à partir du master, que nous avons voulu être aussi didactique que possible. Dans le même temps, ce manuel, enrichi de nombreuses références, permettra à ceux qui le souhaiteraient - dans la perspective d'un premier travail de recherche par exemple - de pousser plus avant leur réflexion.
    L'ouvrage est très utilement complété d'un site, http://www.metiersdudroit.larcier.com, où les étudiants pourront réviser et s'entraîner à la préparation des concours. Le site, accessible aux acquéreurs de l'ouvrage grâce au code d'activation repris en 2e page de couverture, propose des exercices corrigés, des informations diverses et des vidéos.

  • La doctrine pénaliste est indéniablement une autorité agissante au sein de son droit. En amont, elle a contribué à la construction et à l'ordonnance du droit pénal moderne, et elle a entretenu cette harmonie au fil du temps et des réformes. En aval, la doctrine a su s'adapter aux mutations incessantes d'un droit de plus en plus instable. Ces pages tentent de rendre compte du caractère évolutif de la doctrine pénaliste et soulignent la nécessité de l'intervention doctrinale dans la lutte pour la cohérence du droit pénal.

  • Un cours incluant à part égale la source législative et la source jurisprudentielle en la matière.

    La 12e édition de cet ouvrage fait largement place aux deux sources du droit en la matière :
    - D'une part, la source législative confirme la volonté de poursuivre la dépénalisation du droit des sociétés déjà engagée par des lois antérieures. Il en est ainsi tout particulièrement de l'ensemble des dispositions de la loi du 22 mars 2012, dite de simplification du droit et allègement des démarches administratives, ainsi que la loi du 6 déc. 2013 de lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière. Il est également tenu compte des ordonnances d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière financière. La loi n° 2017-242 du 27 février 2017 sur la réforme de la prescription en matière pénale vient modifier les différents délais appliqués. La loi de programmation pour la justice vient réformer la matière pénale.
    - D'autre part, la source jurisprudentielle est marquée par la multiplication des Questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) qui contestent la conformité de la loi à des principes de valeur constitutionnelle. Pour chaque infraction, cet ouvrage mentionne la réponse apportée par la Cour de cassation ou par le Constitutionnel aux QPC dont ces juridictions ont été saisies.

  • La délinquance d'affaires, aujourd'hui, mêle pouvoir et argent, de sorte qu'elle implique des agents publics aussi bien que des opérateurs privés. C'est dire que les affaires sont à la fois publiques et privées, et que, par parallélisme, les règles relatives à la répression des mauvais comportements en la matière le sont tout autant. Face à l'expansion ou à la révélation de l'ampleur de cette délinquance durant ces dernières années, plusieurs outils de lutte ont été développés, qui combinent prévention et répression, règles de fond et règles de procédure et, bien sûr, infractions plus ou moins spécifiques. Cet ouvrage analyse l'articulation et la composition du système juridique destiné à lutter contre la délinquance d'affaires, en partant des règles communes, tant substantielles que procédurales, à l'ensemble des infractions d'affaires, pour aller jusqu'aux règles propres à chacune d'entre elles.

  • Enjeu essentiel, tant d'un point de vue national qu'international, la recherche est encouragée à se développer en dehors des structures originairement destinées à la contenir. Elle intéresse tout autant le domaine privé que le domaine public, les praticiens que les théoriciens. Comment articuler recherche publique et recherche privée ? Comment assurer leur collaboration ? De quels outils disposent les chercheurs ? Qu'est-ce qu'un « contrat de recherche » ? Qui peut se dire le légitime propriétaire de la recherche ? Comment la valoriser au mieux ?

empty