La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

(Directeur),

À propos

Le droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies n'est pas statique. Il évolue sans cesse, très certainement sous l'impulsion d'un objet immatériel, qui se joue des lignes de démarcation entre les disciplines et les frontières. L'ouvrage propose d'étudier la circulation du droit de la propriété intellectuelle (brevet, marque, droit d'auteur) et des technologies de l'information (droit du numérique et données personnelles), c'est-à-dire la faculté d'exportation de notre système juridique national ou la capacité d'importation des systèmes extérieurs (internationaux, européens ou étrangers).



Sommaire

AVANT-PROPOS.
LA CIRCULATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
PARTIE 1. L'OUVERTURE INTERNATIONALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DU DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES.
TITRE I. Lorsque les systèmes s'intègrent.
TITRE II. Lorsque les systèmes s'influencent.

PARTIE 2. LE REPLI NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DU DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES.
TITRE I. Techniquement, le recentrage territorial.
TITRE II. Politiquement, le protectionnisme national.

RAPPORT DE SYNTHÈSE - LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN DEHORS DE SES FRONTIÈRES.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit privé > Droit de la propriété

  • EAN

    9782807914735

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    244 Pages

  • Longueur

    24 cm

  • Largeur

    16 cm

  • Poids

    416 g

  • Distributeur

    Hachette

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

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