Vers une nouvelle figure du droit d'auteur : l'affirmation d'une logique publique culturelle
Nouv.

Vers une nouvelle figure du droit d'auteur : l'affirmation d'une logique publique culturelle (préface Marie Cornu)

À propos

Cet ouvrage propose une étude des relations qu'entretiennent logique personnaliste et logique publique culturelle. La conception personnaliste du droit d'auteur, traduisant le lien intime qui unit le créateur à son oeuvre, conduit à placer l'auteur au centre du dispositif de protection.
L'affirmation d'une logique publique culturelle pourrait dès lors paraître à rebours d'une telle conception de la matière. Traditionnellement analysé sous le seul prisme du droit privé, le droit d'auteur reste peu étudié sous l'angle des collectivités publiques. Au-delà des éventuels conflits de philosophies, d'intérêts ou de normes, l'objectif est ici de démontrer les profondes mutations qui animent le droit d'auteur. Sous l'influence des différents impératifs publics qui s'expriment au sein de la sphère publique culturelle, le droit d'auteur se réinvente. Une nouvelle figure émerge, espace singulier dans lequel se mélangent les inspirations personnalistes et sociales. Ce faisant, l'ouvrage invite à réinvestir l'idée de fonction sociale du droit d'auteur et plaide pour une dimension publique de la matière.

L'ouvrage s'articule autour de deux grandes parties. La première explore le phénomène d'incursion réciproque d'une logique d'intérêt général en droit d'auteur et d'une logique personnaliste dans l'action publique culturelle, plaçant l'oeuvre de l'esprit à la croisée des champs normatifs. La seconde décrit la transfiguration du droit d'auteur au contact de la sphère publique culturelle.

Cet ouvrage est tiré d'une thèse de doctorat ayant obtenu le prix de thèse « Valois » Jeunes chercheuses et chercheurs 2019 du ministère de la Culture. Destiné principalement aux chercheurs et étudiants intéressés par la propriété intellectuelle et le droit de la culture, il revêt également un intérêt pratique pour les collectivités publiques confrontées à des problématiques d'accès et d'exploitation des contenus culturels.

L'ouvrage a été couronné du Prix de thèse "Valois" jeunes chercheuses et chercheurs 2019 du ministère de la Culture.



Sommaire

LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS.
PRÉFACE.
INTRODUCTION.

PARTIE 1. L'INTERPÉNÉTRATION ENTRE LOGIQUE PERSONNALISTE ET LOGIQUE PUBLIQUE CULTURELLE.
TITRE 1. La fonction sociale commune au droit public et au droit d'auteur.
TITRE 2. L'enchevêtrement entre propriétés d'intérêt public et propriété personnaliste sur l'oeuvre de l'esprit.

PARTIE 2. LA TRANSFIGURATION DU DROIT D'AUTEUR AU CONTACT DE LA SPHÈRE PUBLIQUE CULTURELLE.
TITRE 1. L'expression d'impératifs publics au sein de la sphère publique culturelle.
TITRE 2. L'émergence d'une nouvelle figure du droit d'auteur.

BIBLIOGRAPHIE.
INDEX THÉMATIQUE.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit privé > Droit de la propriété

  • EAN

    9782807925854

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    558 Pages

  • Longueur

    23.9 cm

  • Largeur

    16 cm

  • Épaisseur

    1.2 cm

  • Poids

    884 g

  • Distributeur

    Hachette

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

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