Guide de capacité professionnelle ; organisateur commissionnaire de transport (édition 2014)

Sommaire

Introduction.


Section I : Les fondements de la compétence du Commissionnaire de transport.


Partie A : Le CT face à son environnement juridique et économique.
Chapitre 1 : Les domaines d'activités des intermédiaires de la chaîne transport et leur statut juridique.
Chapitre 2 : La portée du statut juridique du CT.
Chapitre 3 : Le contexte économique de mondialisation des échanges et ses implications.
Chapitre 4 : Les critères de choix d'un organisateur commissionnaire de transport (OCT).


Partie B : Le CT face aux préoccupations de son client donneur d'ordre.
Chapitre 1 : Les contrats de vente national et international.
Chapitre 2 : Le franchissement des frontières et le contexte douanier.
Chapitre 3 : Les régimes fiscaux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
Chapitre 4 : La facturation commerciale et la facturation du transitaire.
Chapitre 5 : Les modes de règlement national et international.
Chapitre 6 : La gestion des risques commerciaux et financiers.


Partie C : Le CT face aux contraintes de son sous-traitant transporteur.
Chapitre 1 : Le concept de la sous-traitance transport.
Chapitre 2 : Le contrat de sous-traitance.


Partie D : Cadre contractuel de l'activité du CT et techniques de traitement du fret.
Chapitre 1 : Les critères de choix d'un mode de transport.
Chapitre 2 : Les techniques de traitement de fret dans les transports terrestres.
Chapitre 3 : Les techniques de traitement de fret dans les transports à vocation intercontinentale.
Chapitre 4 : Les techniques de traitement de fret spécifiques au CT.


Section II : L'exercice de la compétence du Commissionnaire de transport.


Partie E : Les modalités de création d'une entreprise de CT et son cadre social.
Chapitre 1 : Règles d'accès à la profession et aux différents marchés de la commission transport.
Chapitre 2 : Démarches administratives et commerciales liées à la création d'une entreprise.
Chapitre 3 : Système juridictionnel français.
Chapitre 4 : Législation et institutions sociales.
Chapitre 5 : Contrat de travail.


Partie F : La gestion économique et financière d'une entreprise de commission transport.
Chapitre 1 : Le concept de gestion de l'entreprise.
Chapitre 2 : La gestion prévisionnelle : approche.
Chapitre 3 : La gestion prévisionnelle : bilan et compte de résultat prévisionnels.
Chapitre 4 : L'activité de l'entreprise : compte de résultat - comptabilité analytique.
Chapitre 5 : L'analyse de gestion.
Chapitre 6 : Le patrimoine.
Chapitre 7 : Le tableau de bord.
Chapitre 8 : Les coûts et prix de transport.


Partie G : L'entreprise OCT face au concept de qualité.
Chapitre 1 : Les conditions requises pour atteindre l'objectif «qualité».
Chapitre 2 : La démarche qualité.
Chapitre 3 : Le secteur OCT face au concept de qualité.


Partie H : Méthodologie du traitement administratif et commercial d'un dossier «transit».
Chapitre 1 : Méthodologie de traitement d'un dossier de transit.
Chapitre 2 : Conseils pour la préparation de l'épreuve rédigée de l'examen AC-CT.



Adresses utiles.
Bibliographie.
Table des matières.